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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 2 août 2024 modifiant l'arrêté du 28 juin 2011 fixant la liste des médicaments vétérinaires prévue au deuxième alinéa de l'article L. 5143-6 du code de la santé publique)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 2 août 2024 modifiant l'arrêté du 28 juin 2011 fixant la liste des médicaments vétérinaires prévue au deuxième alinéa de l'article L. 5143-6 du code de la santé publique)


L'annexe de l'arrêté du 28 juin 2011 susvisé est modifiée comme suit :
1° Au chapitre Ier « Production bovine » :


-au point 1.3 « Anticoccidiens », les mots : « Anticoccidiens », « décoquinate », « diclazuril », « halofuginone » et « toltrazuril » sont supprimés ;
-au point 4.3 « Vaccins », il est ajouté un tiret ainsi rédigé : «-les affections respiratoires liées à mycoplasma bovis » ;


2° Au chapitre II « Production porcine » :


-au point 1.3 « Anticoccidiens », les mots : « Anticoccidiens » et « toltrazuril » sont supprimés ;
-au point 4.3 « Vaccins », il est ajouté le tiret suivant : «-le rotavirus porcin. » ;


3° Au chapitre III « Production ovine », au point 1.3 « Anticoccidiens », les mots : « Anticoccidiens », « décoquinate », « diclazuril » et « toltrazuril » sont supprimés ;
4° Au chapitre V « Production avicole, volailles et oiseaux » :


-au point 1.3 « Anticoccidiens », les mots : « Anticoccidiens », « amprolium » et « toltrazuril » sont supprimés ;
-au point 4.3 « Vaccins », après les mots : « la colibacillose aviaire chez l'espèce Poule », sont ajoutés les mots : « et de l'espèce Dinde » et les mots : « la salmonellose chez l'espèce Poule (uniquement vaccins inactivés) » sont remplacés par les mots : « la salmonellose chez l'espèce Poule, Dinde et Canard ».