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Article 1 AUTONOME (Décision n° 2024-797 du 17 juillet 2024 autorisant la SARL Radio Nova à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Radio Nova dans la zone Valence étendu)

Article 1 AUTONOME (Décision n° 2024-797 du 17 juillet 2024 autorisant la SARL Radio Nova à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Radio Nova dans la zone Valence étendu)


La SARL Radio Nova est autorisée à utiliser la ressource radioélectrique allotie mentionnée en annexe A pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Radio Nova conformément à la convention susvisée.