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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 26 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 14 décembre 2007 relatif au port de l'uniforme militaire par les réservistes de la réserve militaire, les anciens réservistes admis à l'honorariat de leur grade et les anciens militaires n'appartenant à aucune de ces deux catégories)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 26 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 14 décembre 2007 relatif au port de l'uniforme militaire par les réservistes de la réserve militaire, les anciens réservistes admis à l'honorariat de leur grade et les anciens militaires n'appartenant à aucune de ces deux catégories)


Le I de l'article 1er de l'arrêté du 14 décembre 2007 susvisé est ainsi modifié :
1° Au premier alinéa, les mots : « d'un uniforme » sont remplacés par les mots : « de l'uniforme militaire » et les mots : « aux articles 2 et 3 » sont remplacés par les mots : « à l'article 2 » ;
2° Le a est remplacé par les dispositions suivantes :
« a) aux volontaires qui ont souscrit un engagement à servir dans la réserve opérationnelle auprès de l'autorité militaire ; »
3° Le c est abrogé ;
4° Au d, le mot : « réservistes » est remplacé par les mots : « militaires d'active et de la réserve opérationnelle ».