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Article AUTONOME (Arrêté du 16 juillet 2024 relatif à la commercialisation des matériels forestiers de reproduction)

Article AUTONOME (Arrêté du 16 juillet 2024 relatif à la commercialisation des matériels forestiers de reproduction)


ANNEXE 3
LISTE DES MATÉRIELS FORESTIERS DE REPRODUCTION PRODUITS DANS UN PAYS NON MEMBRE DE L'UNION EUROPÉENNE BÉNÉFICIANT D'UNE ÉQUIVALENCE POUR LA COMMERCIALISATION SUR LE TERRITOIRE NATIONAL


Liste des matériels forestiers de reproduction produits dans un pays non membre de l'Union européenne bénéficiant d'une équivalence pour la commercialisation sur le territoire national en application de l'article 19-1 de la directive 99/105/CE :


Pays d'origine

Espèces

Catégories

Type de matériel de base

Etats-Unis

Abies grandis Lindl.

I, S, Q

Sources de graines, peuplements, vergers à graines

Picea sitchensis Carr

I, S, Q

Sources de graines, peuplements, vergers à graines

Pinus contorta Loud

I, S, Q

Sources de graines, peuplements, vergers à graines

Pseudotsuga menziesii Franco (*) (voir ci-dessous la liste des zones de récolte admises).

I, S

Peuplements repérés par les missions « CEE 1981, 1988 & 1989 » et certifiées en catégorie « Source Identifiée de catégorie A » ou en catégorie « Sélectionnée ».

Q

Vergers à graines

Royaume Uni

Picea sitchensis Carr
Betula pendula
Alnus glutinosa

Q
I, S
I, S

Vergers à graines
Sources de graines
Sources de graines, peuplement

Turquie

Cedrus libani A. Richard

S, Q

Peuplements (provenances Ermenek, Aslankoy, Düden, Pozanti) et vergers à graines (provenance Aslankoy)

Pinus brutia Ten.

S, Q

Sources de graines, peuplements et vergers à graines
(provenances du Taurus oriental, région de Mersin Adana Pos, altitude supérieure à 500 m)


Légende : catégories I : identifiée ; S : sélectionnée ; Q : qualifiée.