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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 15 juillet 2024 homologuant le cahier des charges de l'indication géographique « Marc de Savoie »)
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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 15 juillet 2024 homologuant le cahier des charges de l'indication géographique « Marc de Savoie »)
L'arrêté du 30 décembre 2014 relatif à l'indication géographique « Marc de Savoie » est abrogé.