Article 6 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 17 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 11 juillet 2019 portant création de la spécialité « polyvalent navigant pont/machine » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance)

Les articles 10, 11, 12 et 12-1 sont abrogés.