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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 15 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 3 novembre 2017 portant création d'un comité d'histoire des ministères chargés de la jeunesse et des sports)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 15 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 3 novembre 2017 portant création d'un comité d'histoire des ministères chargés de la jeunesse et des sports)


L'article 2 du même arrêté est remplacé par les dispositions suivantes :


« Art. 2.-Outre son président, le comité d'histoire est composé de vingt-quatre membres ainsi répartis en trois collèges :
« a) Le premier collège comprenant huit membres de droit :


«-le chef du service de l'inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche ;
«-le secrétaire général des ministères chargés de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports ;
«-le chef de la mission des archives et du patrimoine culturel ;
«-le directeur des sports ;
«-le directeur de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative ;
«-le directeur de l'Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire (INJEP) ;
«-le directeur général de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance (INSEP) ; ou
«-le directeur général du Musée national du sport ;
«-leurs représentants ;


« b) Le deuxième collège, qui constitue le comité scientifique, comprenant huit membres, constitué d'historiens, d'enseignants, de chercheurs et d'universitaires ;
« c) Le troisième collège constitué de huit personnalités qualifiées choisies pour leurs compétences dans les domaines de la jeunesse et des sports. »