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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 15 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 3 novembre 2017 portant création d'un comité d'histoire des ministères chargés de la jeunesse et des sports)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 15 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 3 novembre 2017 portant création d'un comité d'histoire des ministères chargés de la jeunesse et des sports)


Le premier alinéa de l'article 1er de l'arrêté du 3 novembre 2017 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :
« Il est créé auprès des ministères chargés de la jeunesse et des sports un comité d'histoire dont les missions sont ainsi définies : ».