Article 2 AUTONOME (Arrêté du 10 juillet 2024 portant classement du site patrimonial remarquable d'Ambronay)

Le présent arrêté, le plan annexé et le dossier de classement du site patrimonial remarquable d'Ambronay pourront être consultés à la préfecture ou à l'unité départementale de l'architecture et du patrimoine de l'Ain et à la mairie d'Ambronay.