Le livre II est ainsi modifié :
I. - Au paragraphe 01.01.08 : « Scintigraphie du système nerveux » :
Les mots : « avec tépographe [caméra TEP] dédié » sont supprimés du libellé de l'acte ACQL002.
II. - Le libellé du sous-paragraphe 01.05.01.06 : « Actes thérapeutiques sur les autres nerfs crâniens » est remplacé par :
« Actes thérapeutiques sur le nerf hypoglosse ».
Il est inscrit les 5 actes suivants :
«
|
Code |
Libellé |
Activité |
Phase |
Exo TM |
Regroupement |
|---|---|---|---|---|---|
|
ADLA187 [J, K,T] |
Implantation d'un système de stimulation du nerf hypoglosse Indication : conforme aux indications figurant dans l'avis relatif au dispositif médical émis par la commission de la Haute Autorité de santé mentionnée à l'article L.165-1 du code de la sécurité sociale Recueil prospectif de données : tenue d'un registre |
1 |
0 |
1 |
ADC |
|
Anesthésie |
4 |
0 |
1 |
ADA |
|
|
ADKA665 [J, K,T] |
Ablation ou changement d'un générateur de stimulation du nerf hypoglosse Indication : conforme aux indications figurant dans l'avis relatif au dispositif médical émis par la commission de la Haute Autorité de santé mentionnée à l'article L.165-1 du code de la sécurité sociale Recueil prospectif de données : tenue d'un registre |
1 |
0 |
1 |
ADC |
|
(ZZLP025) |
|||||
|
ADGA724 [J, K,T] |
Ablation d'un système de stimulation du nerf hypoglosse Indication : conforme aux indications figurant dans l'avis relatif au dispositif médical émis par la commission de la Haute Autorité de santé mentionnée à l'article L.165-1 du code de la sécurité sociale Recueil prospectif de données : tenue d'un registre |
1 |
0 |
1 |
ADC |
|
(ZZLP025) |
|||||
|
ADGA286 [J, K,T] |
Ablation ou changement d'une électrode de stimulation du nerf hypoglosse Indication : conforme aux indications figurant dans l'avis relatif au dispositif médical émis par la commission de la Haute Autorité de santé mentionnée à l'article L.165-1 du code de la sécurité sociale Recueil prospectif de données : tenue d'un registre |
1 |
0 |
1 |
ADC |
|
(ZZLP025) |
|||||
|
ADGA144 [J, K,T] |
Ablation ou changement d'une électrode de détection respiratoire d'un système de stimulation du nerf hypoglosse Indication : conforme aux indications figurant dans l'avis relatif au dispositif médical émis par la commission de la Haute Autorité de santé mentionnée à l'article L.165-1 du code de la sécurité sociale Recueil prospectif de données : tenue d'un registre |
1 |
0 |
1 |
ADC |
|
(ZZLP025) |
».
III. - Au sous-paragraphe 01.05.01.07 : « Autres actes thérapeutiques sur les nerfs crâniens » :
L'acte ADNH001 est supprimé de la subdivision 01.05.01.06 « Actes thérapeutiques sur les autres nerfs crâniens » et ajouté dans la subdivision 01.05.01.07.
IV. - Au paragraphe 04.01.07 : « Scintigraphie de l'appareil circulatoire » :
Il est inscrit à titre provisoire selon l'article D.162-25-1 du code de sécurité sociale les 6 actes suivants :
«
|
Code |
Libellé |
Activité |
Phase |
Exo TM |
Regroupement |
|---|---|---|---|---|---|
|
DAQL384 |
Tomoscintigraphie de perfusion myocardique par émission de positons au repos, sans analyse quantitative du débit de perfusion myocardique Recueil prospectif de données : tenue d'un registre Facturation : - conformément à l'avis HAS du 16 mars 2023 - prise en charge provisoire conformément aux dispositions des articles L.162-1-7 et D.162-25-1 du code de la sécurité sociale |
1 |
0 |
2 |
ADI |
|
DAQL214 |
Tomoscintigraphie de perfusion myocardique par émission de positons au repos, avec analyse quantitative du débit de perfusion myocardique Recueil prospectif de données : tenue d'un registre Facturation : - conformément à l'avis HAS du 16 mars 2023 - prise en charge provisoire conformément aux dispositions des articles L.162-1-7 et D.162-25-1 du code de la sécurité sociale |
1 |
0 |
2 |
ADI |
|
DAQL437 |
Tomoscintigraphie de perfusion myocardique par émission de positons avec épreuve pharmacologique, sans analyse quantitative du débit de perfusion myocardique Recueil prospectif de données : tenue d'un registre Facturation : - conformément à l'avis HAS du 16 mars 2023 - prise en charge provisoire conformément aux dispositions des articles L.162-1-7 et D.162-25-1 du code de la sécurité sociale |
1 |
0 |
2 |
ADI |
|
DAQL479 |
Tomoscintigraphie de perfusion myocardique par émission de positons avec épreuve pharmacologique, avec analyse quantitative du débit de perfusion myocardique Recueil prospectif de données : tenue d'un registre Facturation : - conformément à l'avis HAS du 16 mars 2023 - prise en charge provisoire conformément aux dispositions des articles L.162-1-7 et D.162-25-1 du code de la sécurité sociale |
1 |
0 |
2 |
ADI |
|
DAQL743 |
Tomoscintigraphie de perfusion myocardique par émission de positons au repos et avec épreuve pharmacologique, sans analyse quantitative de la réserve de flux myocardique Recueil prospectif de données : tenue d'un registre Facturation : - prise en charge provisoire conformément aux dispositions des articles L.162-1-7 et D.162-25-1 du code de la sécurité sociale |
1 |
0 |
2 |
ADI |
|
DAQL213 |
Tomoscintigraphie de perfusion myocardique par émission de positons au repos et avec épreuve pharmacologique, avec analyse quantitative de la réserve de flux myocardique Recueil prospectif de données : tenue d'un registre Facturation : - prise en charge provisoire conformément aux dispositions des articles L.162-1-7 et D.162-25-1 du code de la sécurité sociale |
1 |
0 |
2 |
ADI |
».
V. - Au sous-paragraphe 04.02.02.07 : « Autres actes sur les orifices du cœur » :
a) Le libellé et les notes de l'acte DBLF009 sont modifiés comme suit :
«
|
Code |
Libellé |
|---|---|
|
DBLF009 |
Pose d'une bioprothèse de la valve pulmonaire, par voie veineuse transcutanée Pose d'une bioprothèse dans un conduit prothétique ou natif patché Indication : conformes à celles des différentes prothèses listées dans la Liste des produits et prestations remboursables [LPP] Formation : selon les recommandations HAS en vigueur Environnement : selon les recommandations HAS en vigueur Recueil prospectif de données : recueil obligatoire de données supplémentaires spécifiques sur registre Facturation : - par patient et pour l'équipe médicale, hors anesthésie - le tarif prend en compte les mesures des pressions cardiovasculaires et les angiographies- prise en charge sous réserve de remplir l'ensemble des conditions suivantes : - établissement de santé titulaire d'une autorisation d'activité de chirurgie cardiaque et d'une autorisation d'activité interventionnelle sous imagerie médicale, par voie endovasculaire, en cardiologie - présence obligatoire dans la salle d'intervention de deux médecins, hors médecin anesthésiste, justifiant d'une formation et d'une expérience dans la pratique d'actes interventionnels, sous imagerie médicale, par voie endovasculaire en cardiologie, pendant toute la durée de l'intervention |
» ;
b) Les mots : « avec tépographe [caméra TEP] dédié » sont supprimés du libellé de l'acte DAQL006.
VI. - Au sous-paragraphe 04.03.01.02 : « Dilatation intraluminale et pose de prothèse de l'aorte thoracique » :
Il est inscrit les deux actes suivants :
«
|
Code |
Libellé |
Activité |
Phase |
Exo TM |
Regroupement |
|---|---|---|---|---|---|
|
DGLF332 [A, J, K, T] |
Pose d'endoprothèse fenêtrée ou multibranche dans l'aorte thoracique ascendante et l'aorte horizontale par voie artérielle transcutanée Indication : conforme aux indications figurant dans l'avis relatif au dispositif médical émis par la commission de la Haute Autorité de santé mentionnée à l'article L.165-1 du code de la sécurité sociale Formation : selon avis du 20 décembre 2022 de la Haute autorité de santé [HAS] Environnement : conforme aux conditions d'exécution figurant dans l'avis relatif au dispositif médical émis par la commission de la Haute Autorité de santé mentionnée à l'article L.165-1 du code de la sécurité sociale Recueil prospectif de données : tenue d'un registre Facturation : établissement de santé titulaire d'une autorisation d'activité de chirurgie dont la chirurgie cardiaque et vasculaire et d'une autorisation d'activité interventionnelle sous imagerie médicale, par voie endovasculaire et répondant aux critères définis par arrêté ministériel. |
1 |
0 |
1 |
ADC |
|
Anesthésie |
4 |
0 |
1 |
ADA |
|
|
(EDQJ900, YYYY200, YYYY300) |
|||||
|
DGLF756 [A, J, K, T] |
Pose d'endoprothèse fenêtrée ou multibranche dans la partie distale de l'aorte thoracique horizontale par voie artérielle transcutanée Indication : conforme aux indications figurant dans l'avis relatif au dispositif médical émis par la commission de la Haute Autorité de santé mentionnée à l'article L.165-1 du code de la sécurité sociale Formation : selon avis du 20 décembre 2022 de la Haute autorité de santé [HAS] Environnement : conforme aux conditions d'exécution figurant dans l'avis relatif au dispositif médical émis par la commission de la Haute Autorité de santé mentionnée à l'article L.165-1 du code de la sécurité sociale Facturation : établissement de santé titulaire d'une autorisation d'activité de chirurgie dont la chirurgie cardiaque et vasculaire et d'une autorisation d'activité interventionnelle sous imagerie médicale, par voie endovasculaire et répondant aux critères définis par arrêté ministériel. |
1 |
0 |
1 |
ADC |
|
Anesthésie |
4 |
0 |
1 |
ADA |
|
|
(EDQJ900, YYYY200, YYYY300) |
».
VII. - Au sous-paragraphe 07.03.02.09 : « Actes thérapeutiques sur l'estomac pour obésité morbide » :
a) Le mot : « morbide » est supprimé du titre du sous paragraphe ;
b) Le mot : « morbide » est supprimé des libellés pour les codes actes suivants : HFCC003, HFFC018, HFFA011, HFMC007, HFMA009, HFKC001, HFCA001, HFKA002, HFKA001 ;
c) La première note de subdivision est remplacée comme suit :
« Dans le cadre d'une chirurgie métabolique de obésité de grade 1, de l'obésité de grade 2 associé à au moins une comorbidité susceptible d'être améliorée après la chirurgie et de obésité de grade 3.
« On entend par obésité grade 1, un IMC allant de 30,0 à 34,9 (kg/m2) ; par obésité de grade 2, un IMC allant de 34,9 à 39,9 (kg/m2) et par obésité de grade 3 un IMC supérieur à 39,9 (kg/m2).
« L'IMC à prendre en compte est l'IMC maximal documenté. » ;
d) Dans la deuxième note de subdivision, après le mot : « Facturation : », est ajoutée la mention suivante : « Pour la chirurgie de l'obésité de grade 2 ou 3 » et le mot : « pour » est remplacé par le mot : « chez » ;
e) Il est ajouté la nouvelle note de subdivision suivante :
« Pour la chirurgie métabolique, selon l'avis de la HAS du 6 octobre 2022, chez les patients atteints de diabète de type 2 (DT2) et qui présentent une obésité de grade 1 lorsque les objectifs glycémiques individualisés n'ont pas été atteints malgré une prise en charge médicale, notamment diabétologique et nutritionnelle, incluant aussi une activité physique adaptée, bien conduite selon les recommandations de bonnes pratiques actuelles, pendant au moins douze mois. La décision est prise avec le patient après discussion en réunion de concertation pluridisciplinaire incluant un diabétologue.
« Les modalités de préparation, de réalisation et de suivi sont les mêmes que celles prévues pour la chirurgie bariatrique.
« Un recueil prospectif et exhaustif des données en vie réelle concernant le bénéfice est nécessaire. » ;
f) Les notes d'indication des actes HFCC003 et HFCA001 sont remplacées par :
« Indication : pour obésité de grade 2 associé à au moins une comorbidité susceptible d'être améliorée après la chirurgie, obésité de grade 3, ou de grade 1 pour chirurgie métabolique selon les recommandations de la HAS en vigueur » ;
g) Le second tiret des notes d'indication des actes HFFC018 et HFFA011 est remplacé par :
« - chirurgie en un temps, pour obésité de grade 2 associé à au moins une comorbidité susceptible d'être améliorée après la chirurgie, obésité de grade 3 avec IMC inférieur à 50 kg/m2, ou de grade 1 pour chirurgie métabolique selon les recommandations de bonne pratique de la HAS en vigueur » ;
h) Il est ajouté une note d'indication aux actes HFMC007, HFMA009, HFKC001, HFKA002, HFKA001 :
« Indication : obésité de grade 2 associé à au moins une comorbidité susceptible d'être améliorée après la chirurgie, obésité de grade 3, ou de grade 1 pour chirurgie métabolique selon les recommandations de la HAS en vigueur » ;
VIII. - Au sous-paragraphe 08.03.01.01 : « Destruction de lésion de la prostate » :
Il est inscrit l'acte suivant :
«
|
Code |
Libellé |
Activité |
Phase |
Exo TM |
Regroupement |
|---|---|---|---|---|---|
|
JGFE631 [A,7] |
Résection d'une hypertrophie bénigne de la prostate par jet d'eau pulsé, avec programmation échographique robotisée avec guidage par urétrocystoscopie |
1 |
0 |
1 |
ADC |
|
Anesthésie |
4 |
0 |
1 |
ADA |
».
IX. - Au paragraphe 17.01.05 : « Scintigraphie, sans précision topographique » :
Les mots : « avec tépographe [caméra TEP] dédié » sont supprimés du libellé de l'acte ZZQL016.