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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 10 juillet 2024 portant modification des conditions d'inscription des électrodes décahexapolaires pour système implantable de stimulation médullaire de la société ABBOTT MEDICAL France inscrites au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 10 juillet 2024 portant modification des conditions d'inscription des électrodes décahexapolaires pour système implantable de stimulation médullaire de la société ABBOTT MEDICAL France inscrites au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)


Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 4, paragraphe C, dans la rubrique « Société ABBOTT MEDICAL France (ABBOTT) », dans la nomenclature du code 3482229 relatif aux électrodes décahexapolaires pour neurostimulateurs médullaires quadripolaires implantables rechargeables ou non rechargeables de la société ABBOTT MEDICAL, est ajoutée la référence : « TRICENTRUS réf. 3292 ».