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Article 1 AUTONOME (Décision n° 2024-TO-02 du 18 juin 2024 autorisant l'association Eurocultures en Corbières à exploiter un service de radio temporaire par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Caillasse FM)

Article 1 AUTONOME (Décision n° 2024-TO-02 du 18 juin 2024 autorisant l'association Eurocultures en Corbières à exploiter un service de radio temporaire par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Caillasse FM)


L'association Eurocultures en Corbières est autorisée à utiliser la fréquence mentionnée en annexe, conformément à la convention conclue avec l'ARCOM Toulouse et dans le respect des conditions fixées à l'annexe de la présente décision, en vue de l'exploitation d'un service de radio temporaire par voie hertzienne terrestre dénommé Radio Caillasse FM en modulation de fréquence.