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Article 1 AUTONOME (Décision n° 2024-CA-31 du 27 mai 2024 autorisant l'Association La Marette à exploiter un service de radio temporaire par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Pluies de Juillet)

Article 1 AUTONOME (Décision n° 2024-CA-31 du 27 mai 2024 autorisant l'Association La Marette à exploiter un service de radio temporaire par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Pluies de Juillet)


L'Association La Marette est autorisée à utiliser la fréquence mentionnée en annexe, conformément à la convention conclue avec l'ARCOM Caen et dans le respect des conditions fixées à l'annexe de la présente décision, en vue de l'exploitation d'un service de radio temporaire par voie hertzienne terrestre dénommé Radio Pluies de Juillet en modulation de fréquence.