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Article 1 AUTONOME (Décision n° 2024-610 du 12 juin 2024 autorisant l'association pour une radio associative et culturelle (APRAC) à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Résonance)

Article 1 AUTONOME (Décision n° 2024-610 du 12 juin 2024 autorisant l'association pour une radio associative et culturelle (APRAC) à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Résonance)


L'association pour une radio associative et culturelle (APRAC) est autorisée à utiliser la fréquence mentionnée en annexe, conformément à la convention et à l'annexe de la présente décision, en vue de l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Résonance.