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Article 1 AUTONOME (Décision n° 2024-608 du 12 juin 2024 autorisant l'association RCF en Berry, Radio chrétienne francophone en Berry à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RCF en Berry)

Article 1 AUTONOME (Décision n° 2024-608 du 12 juin 2024 autorisant l'association RCF en Berry, Radio chrétienne francophone en Berry à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RCF en Berry)


L'association RCF en Berry, Radio chrétienne francophone en Berry est autorisée à utiliser les fréquences mentionnées en annexe, conformément à la convention et aux annexes de la présente décision, en vue de l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RCF en Berry.