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Article 5 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 8 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 4 mai 2010 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « développement et réalisation bois »)

Article 5 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 8 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 4 mai 2010 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « développement et réalisation bois »)


A l'annexe III. B. de l'arrêté du 4 mai 2010 susvisé relative au stage en milieu professionnel, les mots : « E6 » sont remplacés par les mots : « E9 ».