Article 9 AUTONOME (Arrêté du 8 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 27 juin 2011 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « environnement nucléaire »)

Les dispositions de présent arrêté s'appliquent à compter de la session d'examen 2027.