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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 8 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 27 juin 2011 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « environnement nucléaire »)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 8 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 27 juin 2011 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « environnement nucléaire »)


Les dispositions relatives au point 1. « Introduction » de l'annexe Ib de l'arrêté du 27 juin 2011 susvisé relative au référentiel de certification sont remplacées par celles figurant à l'annexe I du présent arrêté.