Article 5 AUTONOME (Arrêté du 8 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 5 août 2001 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « traitement des matériaux » option A : traitements thermiques, option B : traitements de surfaces)

Les dispositions du présent arrêté s'appliquent à compter de la session d'examen 2026.