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Article 7 AUTONOME (Arrêté du 8 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 31 juillet 2003 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « conception et industrialisation en microtechniques »)

Article 7 AUTONOME (Arrêté du 8 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 31 juillet 2003 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « conception et industrialisation en microtechniques »)


Les dispositions de l'annexe IV de l'arrêté du 31 juillet 2003 susvisé relatives au tableau de correspondance entre épreuves de l'ancien et du nouveau diplôme sont remplacées par celles figurant à l'annexe V du présent arrêté.