Article 3 AUTONOME (Arrêté du 8 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 31 juillet 2003 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « conception et industrialisation en microtechniques »)
Les dispositions de l'annexe II c de l'arrêté du 31 juillet 2003 susvisé relatives au règlement d'examen sont remplacées par celles figurant à l'annexe III du présent arrêté.