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Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 8 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 22 décembre 2022 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « travaux publics »)

Données brutes

Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 8 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 22 décembre 2022 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « travaux publics »)

Partie 1 : Revue de projet collective « RP » :
Une revue de projet d'une durée de 1 heure maximum est organisée au sein de chaque équipe pour évaluer :

-la présentation du projet, ses contraintes ;
-l'organisation mise en place par le groupe pour traiter le projet.

Lors de cette revue, l'équipe doit :

-présenter le projet, ses contraintes, les principaux problèmes rencontrés et présenter les choix effectués collectifs et individuels ;
-rédiger une note de synthèse collective à inclure obligatoirement dans le mémoire technique de chaque candidat.

La commission d'évaluation de cette revue est composée d'un ou deux enseignants qui assurent l'encadrement.
La commission d'évaluation de la revue renseigne la fiche d'évaluation donnée dans la circulaire d'organisation nationale de l'examen.
Partie 2 : Soutenance individuelle « SP » : épreuve orale d'une durée de 50 minutes :
Evaluation du mémoire technique :
Le mémoire technique du candidat est évalué par la commission préalablement à l'oral du candidat, conformément à la procédure fixée par la circulaire nationale d'organisation de l'examen. Cette évaluation est prise en compte dans la grille d'évaluation de la soutenance individuelle « SP ».
Déroulement de l'oral :
Pendant 20 minutes maximum réservées à l'exposé du candidat, ce dernier présente le travail de l'équipe et son travail personnel. Il n'est pas interrompu durant sa soutenance.
Cet exposé est suivi d'un entretien d'une durée de 30 minutes maximum avec la commission d'interrogation.
Au cours de l'entretien de 30 minutes, le jury peut demander au candidat de présenter la maquette numérique de son projet ainsi qu'un exemple de son exploitation sur le logiciel utilisé pendant l'épreuve.
5.2. Candidats individuels
Déroulement de l'épreuve :
L'épreuve est réalisée sur une durée de 100 heures réalisée en dehors du centre de formation. Les dates de réalisation de l'épreuve sont définies par la circulaire nationale.
Un dossier technique et questionnement, validé par une commission interacadémique présidée par un IA-IPR STI président du jury est confié à un candidat unique. Le candidat réalise son mémoire technique en autonomie avec les moyens dont il dispose. Le candidat n'est pas autorisé à faire appel à une entreprise ayant participé au projet de l'étude.
Le candidat remet un exemplaire de son mémoire technique au format intégralement numérique, structuré selon un format imposé par l'autorité académique, au centre d'examen auquel il est rattaché, au plus tard le dernier jour de la phase de préparation.
Evaluation du candidat :
La commission d'évaluation est convoquée dans le centre d'examen, la même journée que l'oral de la soutenance, pour prendre connaissance du dossier technique, son questionnement et étudier les mémoires des candidats.
Une grille de notation numérique spécifique est donnée par la circulaire d'organisation nationale de l'examen. Elle est fournie aux évaluateurs pour être complétée. La proposition de note est transmise aux services rectoraux.
La commission d'évaluation de revues renseigne la fiche d'évaluation donnée dans la circulaire d'organisation nationale de l'examen.
Soutenance : épreuve orale d'une durée de 50 minutes :
L'épreuve orale se décompose en :

-20 minutes maximum réservées à l'exposé du candidat. Il n'est pas interrompu pendant sa soutenance ;
-30 minutes d'entretien maximum avec la commission d'interrogation.

6. Composition de la commission d'interrogation de soutenance :
Pour tous les candidats, la commission d'interrogation est composée de :

-un professionnel issu du champ d'activités du diplôme, obligatoirement convoqué ;
-deux professeurs d'enseignement technique industriel intervenant dans les enseignements technologiques de la formation du BTS, n'ayant pas suivi le candidat en formation.

En cas d'absence du professionnel, la commission peut valablement exercer sa tâche d'évaluation.
7. Contrôle de conformité des mémoires techniques :
Le mémoire technique réalisé par le candidat est transmis selon une procédure mise en place par chaque groupement interacadémique et à une date fixée dans la circulaire d'organisation de l'examen.
Le contrôle de conformité du dossier est effectué selon des modalités définies par les autorités interacadémiques.
La non-conformité du mémoire technique peut être prononcée dès lors qu'une des situations suivantes est constatée :

-absence de dépôt du mémoire technique réalisé par le candidat ;
-dépôt du mémoire technique réalisé par le candidat au-delà de la date fixée par la circulaire d'organisation de l'examen ou de l'autorité organisatrice.

La constatation de non-conformité du dossier entraine l'attribution de la mention « non valide » à l'épreuve correspondante. En conséquence, le diplôme ne peut pas lui être délivré.
En cas de doute sur la conformité du dossier :

-le jury interroge dans tous les cas le candidat ;
-la validité du mémoire technique sera vérifiée ultérieurement.

L'attribution de la note est réservée dans l'attente d'une vérification mise en œuvre selon des modalités définies par les autorités académiques. Si après vérification, le mémoire technique est déclaré non conforme, la mention « non valide » est portée à l'épreuve.
8. Harmonisation interacadémique des évaluations :
Une commission interacadémique peut se réunir à l'issue des soutenances de projet pour harmoniser les notations de l'épreuve U6 proposées par les différents jurys d'un même regroupement et examiner les éventuels cas litigieux.
La commission interacadémique est présidée par l'IA-IPR STI président du jury qui en définit l'organisation.

Epreuve E7-Analyse de l'encadrement d'un projet
Coefficient : 3
U7

1. Objectif de l'épreuve :
Cette épreuve s'appuie sur une période en entreprise réalisée dans le cadre d'un stage, d'un contrat d'apprentissage ou d'une période de formation professionnelle. La période de stage en milieu professionnel est présentée en annexe V. 2.
Cette période doit permettre d'appréhender l'entreprise et la conduite d'un projet de travaux publics du point de vue :

-du pilotage et de l'encadrement du projet ;
-du management des équipes ;
-de la communication interne et externe.

L'épreuve a pour objectif de contrôler les compétences ci-dessous.
Si toutes les compétences détaillées sont mobilisables pour réaliser l'épreuve confiée au candidat, seule une partie des compétences peut être évaluée. La circulaire nationale précise les modalités de cette évaluation.

2. Tâches professionnelles associées :
A cette unité sont associées les tâches professionnelles suivantes :

3. Contexte et description de l'épreuve :
Le contexte professionnel de cette unité se situe dans le cadre de l'étude d'un projet de travaux publics en phase de réalisation. Les activités professionnelles relatives à cette unité seront ciblées autour de la préparation et la réalisation des projets de travaux publics.
4. Support de l'épreuve :
L'évaluation repose sur une période de formation en entreprise (stage, apprentissage, alternance, parcours professionnel …), la rédaction d'un mémoire, et sa soutenance devant un jury.
5. Critères d'évaluation de la compétence :

6. Modalités d'évaluation de la compétence :
Certains indicateurs de cette compétence sont évalués par le tuteur de l'entreprise (de stage, d'apprentissage …) avec l'appui du professeur chargé du suivi de l'étudiant pendant cette période de projet en milieu professionnel.
Le tuteur et le professeur qui suivent l'étudiant complètent et signent la fiche d'évaluation du stagiaire. La fiche d'évaluation de la compétence est fournie par la circulaire nationale d'organisation de l'examen.
Cette évaluation est prise en compte dans l'évaluation finale du candidat pour l'épreuve U61, selon les modalités précisées par la circulaire nationale d'organisation.

7. Formes d'évaluation :
7.1. Etablissements publics ou privés sous contrat, CFA ou sections d'apprentissage habilités, Formation professionnelle continue dans les établissements publics habilités :
L'épreuve se déroule en deux situations d'évaluation CCF :

Première situation : en entreprise pendant le stage, en co-évaluation avec le tuteur d'entreprise :
Cette situation est organisée par l'enseignant responsable du suivi du stage et le tuteur de l'entreprise. La fiche de notation est proposée par la circulaire nationale qui fixe d'une année sur l'autre les modalités de l'évaluation. Cette fiche est signée par le tuteur et l'enseignant.
L'évaluation se déroule au cours des trois dernières semaines de la période de stage pour les candidats scolaires, et en fin de second semestre de la première année d'apprentissage pour les candidats apprentis ou alternants.
Le candidat présente ses activités réalisées depuis le début de son stage et les attendus identifiés dans la colonne « CCF1 » du tableau précédent. La circulaire nationale d'organisation précise les modalités d'évaluation de cette première situation de CCF.
Seconde situation de CCF : épreuve orale individuelle d'une durée maximale de 40 minutes :
Exposé devant la commission d'interrogation : 20 minutes maximum.
Entretien avec la commission d'interrogation : 20 minutes maximum.
Déroulement de l'oral :
Pour tous les candidats, l'épreuve se déroule entre les mois de novembre et mai de la seconde année de formation.
Après avoir présenté le déroulement de son stage à l'aide d'un support numérique qu'il a élaboré, le candidat :

-expose les tâches qui lui ont été confiées ;
-justifie les compétences qu'il a développées pendant le stage au regard des attendus de l'épreuve. Durant les 20 minutes maximum consacrées à cet exposé, le candidat n'est pas interrompu.

Cet exposé est suivi d'un entretien d'une durée de 20 minutes avec la commission d'interrogation.
Support de l'épreuve :
Au cours de la période en entreprise, le candidat rédige un mémoire technique individuel dactylographié d'une quarantaine de pages, hors annexes. L'épreuve s'appuie sur la présentation du mémoire technique individuel et son analyse par le candidat, et sur l'entretien avec la commission d'évaluation.
Le mémoire technique individuel est remis sous forme intégralement numérique au centre d'examen par le candidat. Ce mémoire est transmis selon une procédure et une date fixée dans la circulaire d'organisation de l'examen.
Composition de la commission d'interrogation :
La commission d'interrogation est composée de :

-un professionnel issu du champ d'activités du diplôme ;
-un professeur chargé des enseignements professionnels intervenant dans le centre de formation du candidat. Le professeur peut avoir suivi ou non le candidat durant sa formation.

En cas d'absence du professionnel, un second professeur remplace obligatoirement le professionnel et la commission peut valablement exercer sa tâche d'évaluation. Le second professeur n'est pas forcément chargé des enseignements professionnels.
Archivage des situations de CCF :
A l'issue de la situation d'évaluation, l'équipe pédagogique de l'établissement de formation constitue, pour chaque candidat, un dossier comprenant :

-l'ensemble des documents remis ou présentés par le candidat pour conduire le travail demandé pendant la situation d'évaluation (mémoire, diaporama présenté …) ;
-la grille d'évaluation de la situation avec le nom et la signature de l'évaluateur, dont le modèle est fourni dans la circulaire nationale d'organisation de l'examen, avec une proposition de note sur 20 points.

A l'issue de la situation d'évaluation, l'équipe pédagogique adresse au jury la proposition de note sur 20 points, accompagnée de la grille d'évaluation ;

-les dossiers décrits ci-dessus, relatifs aux situations d'évaluation, sont tenus à la disposition du jury et des autorités académiques jusqu'à la session suivante. Le jury peut en exiger la communication et, à la suite d'un examen approfondi, peut formuler toutes remarques et observations qu'il juge utile pour arrêter la note.

7.2. Etablissements privés hors contrat, CFA ou centres de formation continue non habilités au CCF, candidats individuels
L'évaluation se déroule sous la forme d'une soutenance orale individuelle d'une durée maximale de 40 minutes :
Exposé devant la commission : 20 minutes maximum.
Entretien avec la commission : 20 minutes maximum.
Déroulement de l'oral :
L'épreuve se déroulera conformément aux dates imposées par les circulaires d'organisation de l'examen.
Après avoir présenté le déroulement de son stage à l'aide d'un support numérique qu'il a élaboré, le candidat expose :

-les tâches qui lui ont été confiées ;
-les justifications des compétences développées pendant le stage au regard des attendus de l'épreuve. Durant les 20 minutes (maximum) consacrées à cet exposé, le candidat n'est pas interrompu.

Cet exposé est suivi d'un entretien d'une durée de 20 minutes maximum avec la commission d'interrogation.
Support de l'épreuve :
Au cours de la période en entreprise, le candidat rédige un mémoire technique individuel dactylographié d'une quarantaine de pages (hors annexes). L'épreuve U7 s'appuie sur la présentation du mémoire technique individuel et son analyse par le candidat, et sur l'entretien avec la commission d'évaluation.
Le mémoire technique individuel est remis au centre d'examen par le candidat est transmis selon une procédure et une date fixée dans la circulaire d'organisation de l'examen.
Composition de la commission d'interrogation :
La commission d'interrogation est composée de :

-un professionnel issu du champ d'activités du diplôme ;
-deux professeurs de sciences industrielles intervenant dans le BTS Travaux Publics, n'intervenant pas dans le centre de formation.

En cas d'absence du professionnel, la commission peut valablement exercer sa tâche d'évaluation.
8. Contrôle de conformité des mémoires techniques :
Le mémoire technique réalisé par le candidat est transmis selon une procédure mise en place par chaque groupement interacadémique et à une date fixée dans la circulaire d'organisation de l'examen.
Le contrôle de conformité du dossier est effectué selon des modalités définies par les autorités interacadémiques.
La non-conformité peut être du mémoire technique peut être prononcée dès lors qu'une des situations suivantes est constatée :

-absence de dépôt du mémoire technique réalisé par le candidat ;
-dépôt du mémoire technique réalisé par le candidat au-delà de la date fixée par la circulaire d'organisation de l'examen ou de l'autorité organisatrice.

La constatation de non-conformité du dossier entraine l'attribution de la mention « non valide » à l'épreuve correspondante. En conséquence, le diplôme ne peut pas lui être délivré.
En cas de doute sur la conformité du dossier :

-le jury interroge dans tous les cas le candidat ;
-la validité du mémoire technique sera vérifiée ultérieurement.

L'attribution de la note est réservée dans l'attente d'une vérification mise en œuvre selon des modalités définies par les autorités académiques. Si après vérification, le mémoire technique est déclaré non conforme, la mention « non valide » est portée à l'épreuve.
9. Harmonisation interacadémique des évaluations :
Une commission interacadémique peut se réunir à l'issue des soutenances de projet pour harmoniser les notations de l'épreuve U6 proposées par les différents jurys d'un même regroupement et examiner les éventuels cas litigieux. La commission interacadémique est présidée par l'IA-IPR STI président du jury qui en définit l'organisation.

Epreuve E8-Implantation et contrôle des travaux
Coefficient : 3
U8

1. Objectifs de l'épreuve :
Cette épreuve permet d'apprécier l'aptitude du candidat à mobiliser ses connaissances scientifiques et techniques pour réaliser des activités pratiques d'implantation, de vérification, de contrôle, d'expérimentation, de validation sur tout ou partie d'un ouvrage de travaux publics.
L'épreuve a pour objectif de contrôler les compétences ci-dessous.

2. Tâches professionnelles associées :
A cette unité sont associées les tâches professionnelles suivantes :

3. Critères d'évaluation de la compétence :

4. Support expérimental de l'évaluation de l'épreuve :
Pour la forme ponctuelle, comme pour la forme en contrôle en cours de formation, la situation d'évaluation s'appuie sur un support technique du champ des travaux publics.
Une liste minimale de supports et manipulations expérimentales imposés à tous les centres d'examen est élaborée et diffusée chaque année par l'académie pilote de l'examen.
Les centres d'examen sont chargés de mettre en œuvre les supports et manipulations imposées dans la liste d'examen et d'y ajouter leurs propres supports expérimentaux.
5. Formes d'évaluation :
5.1. Etablissements publics ou privés sous contrat, CFA ou sections d'apprentissage habilités, Formation professionnelle continue dans les établissements publics habilités :
L'évaluation s'effectue sur la base de deux situations d'évaluation organisées sous forme d'épreuves pratiques, par l'équipe pédagogique chargée des enseignements technologiques et professionnels.

L'organisation de ces évaluations relève de la responsabilité de l'équipe pédagogique.
Durée de l'épreuve : chaque situation se déroule sur une durée de 3 heures.
Archivage des situations de CCF :
A l'issue de la situation d'évaluation, l'équipe pédagogique de l'établissement de formation constitue, pour chaque candidat, un dossier comprenant :

-l'ensemble des documents remis ou présentés par le candidat pour conduire le travail demandé pendant la situation d'évaluation (mémoire, diaporama présenté …) ;
-la grille d'évaluation de la situation avec le nom et la signature de l'évaluateur, dont le modèle est fourni dans la circulaire nationale d'organisation de l'examen, avec une proposition de note sur 20 points.

A l'issue de la situation d'évaluation, l'équipe pédagogique adresse au jury la proposition de note sur 20 points, accompagnée de la grille d'évaluation et du support écrit du CCF.
Les dossiers décrits ci-dessus, relatifs aux situations d'évaluation, sont tenus à la disposition du jury et des autorités académiques jusqu'à la session suivante. Le jury peut en exiger la communication et, à la suite d'un examen approfondi, peut formuler toutes remarques et observations qu'il juge utile pour arrêter la note.
5.2. Etablissements privés hors contrat, CFA ou centres de formation continue non habilités au CCF, candidats individuels
L'évaluation se déroule sous la forme d'une épreuve pratique individuelle d'une durée de trois heures comprenant :
Une épreuve pratique de « topographie » d'une durée de 3 heures.
Une épreuve pratique de « diagnostic et laboratoire » d'une durée de 3 heures.
Déroulement de l'épreuve :
L'épreuve pratique se déroule en s'appuyant sur les sujets élaborés par l'équipe pédagogique de chaque établissement présentant des candidats. Ces sujets sont validés préalablement par une commission interacadémique placée sous la responsabilité du président du jury.
Commission d'évaluation :
La commission d'interrogation est composée de deux enseignants techniques intervenants dans les enseignements professionnels de la formation du BTS Travaux Publics, n'ayant pas suivi le candidat en formation (un enseignant chargé d'évaluer la partie « topographie » et un enseignant chargé d'évaluer la partie « diagnostic et contrôle des ouvrages ».
Sauf cas de force majeure entrainant une dérogation de l'IA-IPR STI président du jury, ces évaluateurs n'enseignent pas dans le même centre de formation que les candidats évalués.
La commission d'interrogation renseigne la grille d'évaluation (donnée dans la circulaire d'organisation nationale de l'examen), et propose une note.
6. Harmonisation interacadémique des évaluations :
Une commission interacadémique peut se réunir à l'issue des épreuves pour harmoniser les notations proposées par les différents jurys d'un même regroupement et examiner les éventuels cas litigieux. La commission interacadémique est présidée par l'IA-IPR STI président du jury qui en définit l'organisation.

Epreuve EF 1-Langue vivante facultative
Coefficient : 1
Seuls les points au-dessus de 10 sont pris en compte

1. Finalités et objectifs :
La langue vivante étrangère choisie au titre de l'épreuve facultative est obligatoirement différente de l'anglais, langue vivante obligatoire.
Il s'agit de vérifier la capacité du candidat à présenter un court propos organisé et prendre part à un dialogue à contenu professionnel dans la langue choisie.
L'évaluation se fonde sur une maîtrise du niveau B1 du cadre européen commun de référence pour les langues (CECRL) des activités langagières de réception et de production orale de la langue concernée.
2. Formes de l'évaluation :
2.1. Contrôle en cours de formation :
L'épreuve consiste en un oral d'une durée maximale de 15 minutes, précédé de 15 minutes de préparation.
L'épreuve s'appuie sur un ou plusieurs documents (texte, document iconographique, document audio ou vidéo) dans la langue vivante étrangère choisie, en relation avec le domaine professionnel.
Dans un premier temps le candidat rend compte du ou des documents et réagit au (x) thèmes abordé (s). S'ensuit un échange avec l'examinateur, qui prend appui sur les propos du candidat en élargissant à des questions plus générales ou relevant du domaine professionnel. Au fil de cet échange, le candidat est invité à réagir, décrire, reformuler, justifier son propos ou encore apporter des explications.
2.2. Forme ponctuelle
Les modalités de passation de l'épreuve, la nature des supports, ainsi que le coefficient, sont identiques à ceux du contrôle en cours de formation.

Epreuve EF 2-Engagement étudiant
Coefficient : 1
Seuls les points au-dessus de 10 sont pris en compte

1. Finalités et objectifs :
L'épreuve vise à identifier les compétences, connaissances et aptitudes acquises par le candidat dans l'exercice des activités mentionnées à l'article L. 611-9 du code de l'éducation et qui relèvent de celles prévues par le référentiel du brevet de technicien supérieur spécialité Travaux Publics.
Cela peut concerner :

-l'approfondissement des compétences évaluées à l'épreuve E7 ;
-le développement de compétences spécifiques à un domaine ou à une activité professionnelle particulière en lien avec le référentiel du BTS Travaux Publics et plus particulièrement s'agissant des compétences évaluées dans l'épreuve E7.

2. Formes de l'évaluation :
Les critères d'évaluation sont :

-l'appropriation des compétences liées au domaine professionnel ;
-la capacité à mettre en œuvre les méthodes et outils ;
-la qualité de l'analyse ;
-la qualité de la communication.

2.1. Contrôle en cours de formation :
Il s'agit d'une situation d'évaluation orale d'une durée de vingt minutes qui prend la forme d'un exposé (dix minutes) puis d'un entretien avec la commission d'évaluation (dix minutes).
Cette épreuve prend appui sur une fiche d'engagement étudiant, servant de support d'évaluation au jury, présentant une ou plusieurs activités conduites par le candidat. En l'absence de cette fiche, l'épreuve ne peut pas se dérouler. Les modalités de mise en œuvre (procédure, calendrier, etc.) est précisée dans la circulaire nationale d'organisation de l'examen.
L'exposé doit intégrer :

-la présentation du contexte ;
-la description et l'analyse de ou des activités ;
-la présentation des démarches et des outils ;
-le bilan de ou des activités ;
-le bilan des compétences acquises.

La composition de la commission d'évaluation est la même que celle de l'épreuve E7.
2.2. Forme ponctuelle :
Il s'agit d'une situation d'évaluation orale d'une durée de 20 minutes qui prend la forme d'un exposé (dix minutes) puis d'un entretien avec la commission d'évaluation (dix minutes).
Cette épreuve prend appui sur une fiche d'engagement étudiant servant de support d'évaluation au jury, présentant une ou plusieurs activités conduites par le candidat ou la candidate. En l'absence de cette fiche, l'épreuve ne peut pas se dérouler. Les modalités de mise en œuvre (renseignement de la fiche, grille d'évaluation du jury, etc.) sont précisées dans la circulaire nationale d'organisation de l'examen.
L'exposé doit intégrer :

-la présentation du contexte ;
-la description et l'analyse de ou des activités ;
-la présentation des démarches et des outils ;
-le bilan de ou des activités ;
-le bilan des compétences acquises.

La composition de la commission d'évaluation est la même que celle de l'épreuve E7.