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Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 8 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 3 novembre 2014 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « comptabilité et gestion »)

Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 8 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 3 novembre 2014 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « comptabilité et gestion »)


ANNEXES
I-Unités constitutives du diplôme


Unités
savoirs compétences

U1 Culture générale et expression

U2 Langues vivantes étrangères

U3 Mathématiques appliquées

U4 Culture économique, juridique et managériale

U5 Traitement et contrôle des opérations comptables
fiscales et sociales : Etude de cas

U6 Traitement et contrôle des opérations comptables
fiscales et sociales : Pratiques comptables fiscales et sociales

U7
Situations de contrôle de gestion et d'analyse financière

U8
Parcours de professionnalisation

Culture générale et expression

Langues vivantes étrangères

Mathématiques appliquées

Culture économique, juridique et
managériale

P1

Sauf A11,

Mobilisation

A11, A17,

A17,

d'activités issues
de P1, P2, P3, P4

pour évaluer des

compétences

relevant de P7

P2

Sauf A21,

A21, A28

A28

P3

Sauf, A31,

A31, A325, A338

A325, A338

P4

Sauf A41,

A41, A44

A44

P5

P6

P7

Correspondance Totale

Correspondance partielle

Compétences mobilisées accessoirement

Aucune correspondance


II.-Conditions d'obtention de dispenses d'unités


Les candidats à l'examen d'une spécialité de brevet de technicien supérieur, titulaires d'un brevet de technicien supérieur d'une autre spécialité, d'un diplôme universitaire de technologie ou d'un diplôme national de niveau 5 ou supérieur peuvent être, à leur demande, dispensés de subir l'unité de
« français », « expression française », « culture générale et expression » ou assimilée.
Les candidats titulaires d'un BTS d'une autre spécialité, d'un DUT ou d'une licence ayant validé une ou des unités d'enseignement d'économie-droit-management au cours de leur formation seront, à leur demande, dispensés de subir l'unité U4 « culture économique, juridique et managériale » définie par le présent arrêté.
Diplômes donnant droit à dispense de certaines unités du BTS Comptabilité Gestion


DIPLÔMES ACQUIS

U1
Culture générale et expression

U2
Expression et culture en langues vivantes étrangères

U4
culture économique, juridique et managériale

BTS agricole tertiaire

Dispense (*)

Dispense

dispense

Licence sciences économiques

Dispense (*)

Dispense

dispense

Licence administration économique et sociale

Dispense (*)

Dispense

dispense

Licence gestion

Dispense (*)

Dispense

dispense

Licence économie gestion

Dispense (*)

Dispense

dispense

Licence langue étrangère appliquée

Dispense (*)

dispense

Licence management et gestion des entreprises

Dispense (*)

Dispense

dispense


(*) Arrêté du 24 juin 2005 fixant les conditions d'obtention de dispense d'unités au brevet de technicien supérieur.