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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 8 juillet 2024 portant répartition des crédits européens pour certaines spécialités du brevet de technicien supérieur à compter des sessions d'examen 2024, 2025 et 2026)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 8 juillet 2024 portant répartition des crédits européens pour certaines spécialités du brevet de technicien supérieur à compter des sessions d'examen 2024, 2025 et 2026)


A compter des sessions d'examen 2024, 2025 et 2026, la répartition des crédits européens est celle mentionnée respectivement en annexes I, II et III pour chaque spécialité du diplôme du brevet de technicien supérieur concernée.