a) Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1, dans la section 1, sous-section 2, au paragraphe 3-B : « Endoprothèse coronaire dite « stent » à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif », la rubrique « b) RESOLUTE INTEGRITY », comprenant les codes suivants est radiée :
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CODE |
LIBELLÉ |
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3175148 |
Endoprot coronaire, stent lib. zotarolimus, Medtronic, RESOLUTE INTEGRITY, 2,25mm. |
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3102072 |
Endoprot coronaire, stent lib. zotarolimus, Medtronic, RESOLUTE INTEGRITY, 2,5mm. |
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3138822 |
Endoprot coronaire, stent lib. zotarolimus, Medtronic, RESOLUTE INTEGRITY, 2,75mm. |
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3115092 |
Endoprot coronaire, stent lib. zotarolimus, Medtronic, RESOLUTE INTEGRITY, 3mm. |
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3124352 |
Endoprot coronaire, stent lib. zotarolimus, Medtronic, RESOLUTE INTEGRITY, 3,5mm. |
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3125943 |
Endoprot coronaire, stent lib. zotarolimus, Medtronic, RESOLUTE INTEGRITY, 4mm. |
b) Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1, dans la section 1, sous-section 2, au paragraphe 3-B « Endoprothèse coronaire dite « stent » à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif », la rubrique « c » devient la rubrique « b », la rubrique « d » devient la rubrique « c », et ainsi de suite.