Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 3, section 1, sous-section 1, au paragraphe 7 « Crêtes iliaques bicorticales ou tricorticales », dans la rubrique « Société NOVOMEDICS France (NOVOMEDICS) », la nomenclature du code 3370000 relatif à DIZG est modifiée comme suit :
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CODE |
NOMENCLATURE |
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3370000 |
Crête iliaque bi ou tricorticale, NOVOMEDICS, DIZG Crête iliaque bicorticale ou tricorticale donneur décédé, traitée par procédé DIZG de la société NOVOMEDICS France. DESCRIPTION Les allogreffes osseuses viro-inactivées par le procédé DIZG sont issues de tissus osseux prélevés en peropératoire sur donneur vivant, lors d'interventions d'arthroplasties de hanche, ou sur patients décédés. Le tissu osseux prélevé est ensuite traité par le procédé DIZG : transformation par un traitement mécanique et chimique d'inactivation des virus et des bactéries puis stérilisation et lyophilisation. Le greffon est stérilisé par la méthode acide peracétique-éthanol. A l'issu du traitement, l'os est composé : - d'eau (< 5 %) ; - de lipides (< 2 %) ; - de minéraux (environ 63 %) ; - de collagène (environ 30 %). Ces allogreffes se conservent 5 ans, à température ambiante (entre 15 et 25°). INDICATION La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse. MODALITES DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION Réhydratation avec une solution saline (NaCl 0,9%) stérile à température ambiante. REFERENCES PRISES EN CHARGE La prise en charge est assurée pour les références suivantes : - DD2706 : crête iliaque bicorticale (cortico-spongieux) 20 x 40 mm - DD2710 : crête iliaque bicorticale (cortico-spongieux) 20 x 60 mm - DD2716 : crête iliaque tricorticale (cortico-spongieux) 20 x 40 mm - DD2720 : crête iliaque tricorticale (cortico-spongieux) 20 x 60 mm - DD2722 : crête iliaque tricorticale (cortico-spongieux) 40 x 20 mm - DD2723 : crête iliaque tricorticale (cortico-spongieux) 60 x 20 mm Date de fin de prise en charge : 15 avril 2029. |