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Article 17 AUTONOME (Arrêté du 5 juillet 2024 portant renouvellement d'inscription et modifications des conditions d'inscription des allogreffes osseuses viro-inactivées par le procédé DIZG de la société NOVOMEDICS France inscrites au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 3, section 1, sous-section 1, au paragraphe 4 « Greffons osseux sous forme géométrique complexe (anneau, cheville, coin, cylindre, disque, plaquette, sphère) », dans la rubrique « Greffons osseux pour un volume supérieur ou égal à 5 cm3 et inférieur à 10 cm3 (> ou = 5 cm3 et < 10 cm3) », dans la rubrique « Société NOVOMEDICS France (NOVOMEDICS) », la nomenclature du code 3361715 relatif à DIZG est modifiée comme suit :

CODE	NOMENCLATURE
3361715	Allogreffe osseuse, complexe, > ou = 5 cm3 et < 10 cm3, NOVOMEDICS, DIZG Allogreffe osseuse traitée par procédé DIZG sous forme géométrique complexe, supérieur ou égal à 5 cm3 et inférieur à 10 cm3 de la société NOVOMEDICS. DESCRIPTION Les allogreffes osseuses viro-inactivées par le procédé DIZG sont issues de tissus osseux prélevés en peropératoire sur donneur vivant, lors d'interventions d'arthroplasties de hanche, ou sur patients décédés. Le tissu osseux prélevé est ensuite traité par le procédé DIZG : transformation par un traitement mécanique et chimique d'inactivation des virus et des bactéries puis stérilisation et lyophilisation. Le greffon est stérilisé par la méthode acide peracétique-éthanol. A l'issu du traitement, l'os est composé : - d'eau (< 5 %) ; - de lipides (< 2 %) ; - de minéraux (environ 63 %) ; - de collagène (environ 30 %). Ces allogreffes se conservent 5 ans, à température ambiante (entre 15 et 25°). INDICATION La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse. MODALITES DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION Réhydratation avec une solution saline (NaCl 0,9%) stérile à température ambiante. REFERENCES PRISES EN CHARGE La prise en charge est assurée pour les références suivantes : - GT2002 / DD2002 : coin (os spongieux) 45° - GT2607/ DD2607 : Cylindre d'os spongieux Ø 15mm, longueur jusqu'à 15mm - GT2608/ DD2608 : Cylindre d'os spongieux Ø 20mm, longueur jusqu'à 20mm - GT2727/ DD2727 : Coin cortico-spongieux 25-30 x 15 x 15 mm 6,75 cm3 Date de fin de prise en charge : 15 avril 2029.

CODE

NOMENCLATURE

3361715

Allogreffe osseuse, complexe, > ou = 5 cm3 et < 10 cm3, NOVOMEDICS, DIZG
Allogreffe osseuse traitée par procédé DIZG sous forme géométrique complexe, supérieur ou égal à 5 cm3 et inférieur à 10 cm3 de la société NOVOMEDICS.
DESCRIPTION
Les allogreffes osseuses viro-inactivées par le procédé DIZG sont issues de tissus osseux prélevés en peropératoire sur donneur vivant, lors d'interventions d'arthroplasties de hanche, ou sur patients décédés. Le tissu osseux prélevé est ensuite traité par le procédé DIZG : transformation par un traitement mécanique et chimique d'inactivation des virus et des bactéries puis stérilisation et lyophilisation. Le greffon est stérilisé par la méthode acide peracétique-éthanol.
A l'issu du traitement, l'os est composé :
- d'eau (< 5 %) ;
- de lipides (< 2 %) ;
- de minéraux (environ 63 %) ;
- de collagène (environ 30 %).
Ces allogreffes se conservent 5 ans, à température ambiante (entre 15 et 25°).
INDICATION
La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse.
MODALITES DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
Réhydratation avec une solution saline (NaCl 0,9%) stérile à température ambiante.
REFERENCES PRISES EN CHARGE
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
- GT2002 / DD2002 : coin (os spongieux) 45°
- GT2607/ DD2607 : Cylindre d'os spongieux Ø 15mm, longueur jusqu'à 15mm
- GT2608/ DD2608 : Cylindre d'os spongieux Ø 20mm, longueur jusqu'à 20mm
- GT2727/ DD2727 : Coin cortico-spongieux 25-30 x 15 x 15 mm 6,75 cm3
Date de fin de prise en charge : 15 avril 2029.