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Article 5 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2024-747 du 5 juillet 2024 relatif aux conditions et modalités d'admission des étudiants aux formations de médecine, de pharmacie, d'odontologie et de maïeutique)

Données brutes

Article 5 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2024-747 du 5 juillet 2024 relatif aux conditions et modalités d'admission des étudiants aux formations de médecine, de pharmacie, d'odontologie et de maïeutique)

I.-Dans le tableau figurant au I de l'article R. 685-1 du même code, la ligne :
«

»
est remplacée par les lignes :
«

».
II.-Dans le tableau figurant au I de l'article du R. 686-1 du même code, la ligne :
«

»
est remplacée par les lignes :
«

».
III.-Dans le tableau figurant au I de l'article du R. 687-1 du même code, la ligne :
«

»
est remplacée par les lignes :
«

».