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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2024-725 du 5 juillet 2024 relatif à la participation des assurés aux frais liés au dépistage de l'infection par le virus de l'immunodéficience humaine et des autres infections sexuellement transmissibles mentionnées à l'article L. 162-13-2 du code de la sécurité sociale)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2024-725 du 5 juillet 2024 relatif à la participation des assurés aux frais liés au dépistage de l'infection par le virus de l'immunodéficience humaine et des autres infections sexuellement transmissibles mentionnées à l'article L. 162-13-2 du code de la sécurité sociale)


L'article R. 160-8 du code de la sécurité sociale est ainsi modifié :
1° A la deuxième phrase du premier alinéa, les mots : « par le virus de l'immunodéficience humaine et » sont supprimés ;
2° Le quatrième alinéa est supprimé.