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Article 1 AUTONOME (Décision du 2 juillet 2024 fixant la liste des véhicules à motorisation Diesel compatibles avec le gazole paraffinique de synthèse et du gazole obtenu par hydrotraitement dénommés gazole XTL)

Article 1 AUTONOME (Décision du 2 juillet 2024 fixant la liste des véhicules à motorisation Diesel compatibles avec le gazole paraffinique de synthèse et du gazole obtenu par hydrotraitement dénommés gazole XTL)


Les véhicules à motorisation Diesel compatibles avec le gazole paraffinique de synthèse et le gazole obtenu par hydrotraitement dénommés gazole XTL dont les caractéristiques sont définies par l'arrêté du 28 février 2017 cité ci-dessus, sont listés en annexes I, II et III.