Articles

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 27 juin 2024 modifiant l'arrêté du 6 juillet 2017 fixant la liste des compatibilités des mentions du diplôme national de licence avec les mentions du diplôme national de master)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 27 juin 2024 modifiant l'arrêté du 6 juillet 2017 fixant la liste des compatibilités des mentions du diplôme national de licence avec les mentions du diplôme national de master)


L'arrêté du 6 juillet 2017 susvisé est ainsi modifié :
1° A l'article 3, les mots : « l'arrêté du 16 juin 2023 » sont remplacés par les mots : « l'arrêté du 27 juin 2024 » ;
2° A l'article 4, après les mots : « Les recteurs de régions académique », sont ajoutés les mots : «, le vice-recteur de la Polynésie française et le vice-recteur de la Nouvelle-Calédonie ».