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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 2 juillet 2024 portant inscription du stent retriever CERENOVUS NIMBUS de la société JOHNSON & JOHNSON MEDICAL au titre V de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 2 juillet 2024 portant inscription du stent retriever CERENOVUS NIMBUS de la société JOHNSON & JOHNSON MEDICAL au titre V de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)


Au titre V de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1 « Stents retrievers », dans la rubrique « Société JOHNSON & JOHNSON MEDICAL (J&J) », après le code 5188735, le produit suivant est ajouté comme suit :


CODE

NOMENCLATURE

5171634

Stent retriever, J&J, CERENOVUS NIMBUS
Stent retriever CERENOVUS NIMBUS de la société JOHNSON & JOHNSON MEDICAL.
DESCRIPTION
Le stent CERENOVUS NIMBUS est composé de l'assemblage en 3D d'une tige conique en nitinol avec une cage en nitinol à l'extrémité distale. La cage est composée de deux parties différentes :
- la partie distale (en forme de cylindre),
- la partie proximale (en forme de spirale) avec plusieurs points de pincement.
Le stent CERENOVUS NIMBUS est compatible avec :
- un microcathéter : le stent retriever doit être introduit et mis en place via un cathéter de taille « 18 » dont le diamètre interne est de 0,021 po. Le stent retriever est compatible avec un microcathéter PROWLER SELECT PLUS. L'utilisation d'un autre microcathéter peut avoir une incidence sur les performances du stent retriever ;
- un cathéter guide/cathéter intermédiaire : le stent retriever doit être utilisé conjointement avec une gaine ou un guide neurovasculaire d'un diamètre interne de 0,075 po ou plus. Un cathéter guide à ballonnet peut être utilisé. Un cathéter intermédiaire peut également être utilisé.
INDICATIONS PRISES EN CHARGE
Patients ayant un AVC ischémique à la phase aigüe avec une occlusion proximale d'une artère intracrânienne de gros calibre, visible à l'imagerie, après échec de reperfusion (défini par un score mTICI < 2b) à la suite d'un ou plusieurs passage(s) avec une première technique de thrombectomie mécanique.
Après une première technique de thrombectomie mécanique, le stent retriever CERENOVUS NIMBUS peut être utilisé en association avec la thrombolyse intraveineuse (IV) initiée. Il peut aussi être utilisé en technique de recours après échec d'un traitement par thrombolyse IV ou seul en cas de contre-indication à la thrombolyse IV.
MODALITÉ DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
Pour l'activité de soins mentionnée au 13° de l'article R. 6122-25 du code de la santé publique, « activité interventionnelle sous imagerie médicale en neuroradiologie », les conditions d'implantation et les conditions techniques de fonctionnement sont précisées respectivement aux articles R. 6123-104 à R. 6123-110 et aux articles D. 6124-147 à D. 6124-152 du code de la santé publique.
Ces conditions ont été révisées dans le cadre de la réforme des autorisations via les décrets suivants :
- décret n° 2022-21 du 10 janvier 2022 relatif aux conditions d'implantation de l'activité interventionnelle sous imagerie médicale en neuroradiologie modifiant le code de la santé publique,
- décret n° 2022-22 du 10 janvier 2022 relatif aux conditions techniques de fonctionnement de l'activité interventionnelle sous imagerie médicale en neuroradiologie.
Conformément à l'article D. 6124-149, la thrombectomie mécanique doit être entreprise par un spécialiste justifiant d'une expérience et d'une formation dans la pratique d'actes interventionnels en neuroradiologie dans un centre réalisant plus de 80 actes interventionnels par voie endovasculaire en neuroradiologie par an.
L'arrêté du 10 janvier 2022 fixe le nombre minimal annuel d'actes pour l'activité interventionnelle sous imagerie médicale en neuroradiologie prévu à l'article R. 6123-110 du code de la santé publique, notamment 60 actes de thrombectomie mécanique de l'accident vasculaire cérébral ischémique aigu (45 actes pour les centres assurant une permanence des soins dérogatoire) pour les centres de mention A.
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE
GCE4528
Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2029.