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Article 5 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 27 juin 2024 modifiant l'arrêté du 29 juin 1992 fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque section et sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines de santé)

Article 5 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 27 juin 2024 modifiant l'arrêté du 29 juin 1992 fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque section et sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines de santé)


L'article 2 du même arrêté est ainsi modifié :
1° la ligne :
«


SECTION

SOUS-SECTION

TITRE

(1)

(2)


»
est remplacée par la ligne :
«


SECTION

SOUS-SECTION

TITRE

1er COLLÈGE

2e COLLÈGE


» ;
2° Les mots :
« (1) Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires.
« (2) Maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires. »
sont supprimés.