Article 4 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 27 juin 2024 modifiant l'arrêté du 29 juin 1992 fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque section et sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines de santé)

Les articles 1-1, 1-2, 2-3 et 2-5 du même arrêté sont abrogés.