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Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 28 juin 2024 actualisant diverses dispositions d'ordre indemnitaire)

Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 28 juin 2024 actualisant diverses dispositions d'ordre indemnitaire)


L'annexe I du même arrêté est ainsi modifiée :
1° Au C :


-le 6° est remplacé par les dispositions suivantes :


« 6° Sous-chef d'état-major “ appui-environnement ” à l'état-major des armées ; »


-le 11° est remplacé par les dispositions suivantes :


« 11° Général commandant la force et les opérations terrestres ; »
2° Au D :


-le 18° est remplacé par les dispositions suivantes :


« 18° Chargé de mission auprès du major général des armées ; »


-le 22° est remplacé par les dispositions suivantes :


« 22° Officier général “ stratégie des ressources humaines ” ; »
3° Au E :


-le 6° est remplacé par les dispositions suivantes :


« 6° Sous-chef d'état-major “ performance et soutiens ” de l'état-major de l'armée de terre ; »


-le 8° est remplacé par les dispositions suivantes :


« 8° Général commandant de la 3e division et commandant de la base de défense de Marseille-Aubagne ; »


-le 9° est remplacé par les dispositions suivantes :


« 9° Général commandant des actions spéciales terre et commandant de la base de défense de Pau-Bayonne ; »


-le 13° est remplacé par les dispositions suivantes :


« 13° Général commandant les actions dans la profondeur et du renseignement ; »


-le 15° est remplacé par les dispositions suivantes :


« 15° Chef d'état-major du commandement de la force et des opérations terrestres ; »


-le 16° est remplacé par les dispositions suivantes :


« 16° Général commandant en second du combat futur de l'armée de terre ; »


-le 19° est remplacé par les dispositions suivantes :


« 19° Général commandant de l'entrainement au combat interarmes et commandant de la base de défense de Mourmelon-Mailly ; »


-le 21° est remplacé par les dispositions suivantes :


« 21° Général commandant de l'appui et de la logistique de théâtre ; »


-le 22° est remplacé par les dispositions suivantes :


« 22° Commandant du centre national des sports de la défense et commissaire aux sports militaires ; »


-le 23° est remplacé par les dispositions suivantes :


« 23° Général commandant de l'appui terrestre numérique et cyber et commandant de la base de défense de Rennes-Vannes-Coëtquidan ; »


-le 58° est remplacé par les dispositions suivantes :


« 58° Officier général, directeur de l'audit interne des armées à l'inspection des armées ; »


-le 72° est remplacé par les dispositions suivantes :


« 72° Officier général “ directeur des activités ” de la direction centrale du service du commissariat des armées ; »


-le 76° est remplacé par les dispositions suivantes :


« 76° Chef de la division “ infrastructure et énergie opérationnelle ” de l'état-major des armées ; »


-le 79° est remplacé par les dispositions suivantes :


« 79° Officier général, directeur de projet “ transformation ” auprès du sous-chef d'état-major “ appui-environnement ” de l'état-major des armées ; »


-le 80° est remplacé par les dispositions suivantes :


« 80° Officier adjoint du major général des armées et chef de la division “ études, stratégie et management général ” de l'état-major des armées ; »


-le 91° est remplacé par les dispositions suivantes :


« 91° Général commandant en second la force et les opérations terrestres ; »


-le 98° est remplacé par les dispositions suivantes :


« 98° Officier général “ numérique ” et chef de la division “ stratégie numérique des armées ” de l'état-major des armées ; »
4° au F :


-le 2° est remplacé par les dispositions suivantes :


« 2° Officier général adjoint au directeur de l'enseignement militaire supérieur et secrétaire général de l'académie de défense de l'Ecole militaire ; »


-le 27° est remplacé par les dispositions suivantes :


« 27° Conseiller influence et lutte informationnelle et chef du pôle “ Anticipation stratégique et orientation ” » ; »


-le 43° est remplacé par les dispositions suivantes :


« 43° Commandant du centre expert du commandement interarmées ; »


-le 45° est remplacé par les dispositions suivantes :


« 45° Général commandant de la 4e brigade d'aérocombat et commandant de la base de défense de Clermont-Ferrand ; »


-le 50° est remplacé par les dispositions suivantes :


« 50° Général adjoint anticipation auprès du général commandant la force et les opérations terrestres et commandant de la base de défense de Lille ; »


-le 52° est remplacé par les dispositions suivantes :


« 52° Général commandant de la brigade de maintenance ; »


-le 54° est remplacé par les dispositions suivantes :


« 54° Général commandant de la brigade d'appui numérique et cyber ; »


-le 55° est remplacé par les dispositions suivantes :


« 55° Général commandant la 9e brigade d'infanterie de marine et commandant la base de défense de Poitiers-Saint-Maixent ; »


-le 57° est remplacé par les dispositions suivantes :


« 57° Général commandant de la brigade logistique ; »


-le 60° est remplacé par les dispositions suivantes :


« 60° Général adjoint partenariats auprès du général commandant la force et les opérations terrestres et chargé de la coalition artillerie ; »


-le 61° est remplacé par les dispositions suivantes :


« 61° Commandant de l'école nationale des sous-officiers d'active ; »


-le 64° est remplacé par les dispositions suivantes :


« 64° Général commandant de la 19e brigade d'artillerie ; »


-le 67° est remplacé par les dispositions suivantes :


« 67° Officier général “ anticipation et synthèse ” de l'état-major de l'armée de terre ; »


-le 68° est remplacé par les dispositions suivantes :


« 68° Officier général “ relations internationales ” de l'état-major de l'armée de terre ; »


-le 71° est remplacé par les dispositions suivantes :


« 71° Chargé des fonctions de sous-directeur du pôle recrutement jeunesse de la direction des ressources humaines de l'armée de terre et délégué à la jeunesse pour l'armée de terre ; »


-le 91° est remplacé par les dispositions suivantes :


« 91° Commandant de la brigade aérienne de l'aviation de chasse et gouverneur militaire de Nancy ; »


-le 122° est remplacé par les dispositions suivantes :


« 122° Officier général commandant le commandement pour l'Afrique ; »


-le 123° est remplacé par les dispositions suivantes :


« 123° Commandant de l'école des transmissions, du numérique et du cyber ; »


-le 124 est remplacé par les dispositions suivantes :


« 124° Inspecteur à l'inspection du service de santé des armées ; »


-le 125° est remplacé par les dispositions suivantes :


« 125° Officier général délégué aux relations extérieures de l'armée de l'air et de l'espace ; »


-il est ajouté un alinéa ainsi rédigé :


« 127° Général commandant de la brigade du génie ; »


-il est ajouté deux alinéas ainsi rédigés :


« 128° Général commandant de la brigade de renseignement et cyber-électronique ;
« 129° Directeur adjoint de l'école du Val-de-Grâce. » ;
5° au G :


-le 2° est remplacé par les dispositions suivantes :


« 2° Chef du bureau réservé du cabinet du ministre de la défense ; »


-le 10° est supprimé ;
-le 20° est remplacé par les dispositions suivantes :


« 20° Officier général chargé de l'interopérabilité, adjoint au chef de la division stratégie numérique des armées ; »


-le 26° est remplacé par les dispositions suivantes :


« 26° Commandant de l'école militaire de spécialisation de l'outre-mer et de l'étranger ; »


-le 27° est remplacé par les dispositions suivantes :


« 27° Commandant en second de la 3e division ; »


-le 34° est supprimé ;
-le 37° est supprimé ;
-le 43° est remplacé par les dispositions suivantes :


« 43° Général commandant de l'école d'artillerie ou général commandant de l'école de l'infanterie (2) ; »


-le 44° est remplacé par les dispositions suivantes :


« 44° Officier général adjoint performance ; »


-le 45° est remplacé par les dispositions suivantes :


« 45° Officiel général adjoint soutiens ; »


-le 46° est remplacé par les dispositions suivantes :


« 46° Officier général “ numérique et cyberdéfense ” de l'état-major de l'armée de terre ; »


-le 49° est remplacé par les dispositions suivantes :


« 49° Chargé des fonctions de sous-directeur du pôle accompagnement de la direction des ressources humaines de l'armée de terre ; »


-le 50° est remplacé par les dispositions suivantes :


« 50° Général commandant en second du commandement des actions spéciales terre ; »


-le 54° est remplacé par les dispositions suivantes :


« 54° Chef de la division “ renseignement ” de l'état-major du corps de réaction rapide-France ; »


-le 57° est remplacé par les dispositions suivantes :


« 57° Chef de la division “ plans et environnement ” de l'état-major du corps de réaction rapide-France ; »


-le 58° est remplacé par les dispositions suivantes :


« 58° Général commandant en second les actions dans la profondeur et du renseignement ; »


-le 59° est remplacé par les dispositions suivantes :


« 59° Commandant de l'école de l'aviation légère de l'armée de terre ; »


-le 63° est remplacé par les dispositions suivantes :


« 63° Directeur du centre de l'enseignement militaire supérieur Terre ; »


-le 64° est remplacé par les dispositions suivantes :


« 64° Commandant les centres d'entraînement spécialisés ; »


-le 65° est remplacé par les dispositions suivantes :


« 65° Commandant de l'école du matériel ou commandant de l'école du train et de la logistique opérationnelle (1) ; »


-le 68° est remplacé par les dispositions suivantes :


« 68° Officier général commandant en second le commandement pour l'Afrique ; »


-le 70° est remplacé par les dispositions suivantes :


« 70° Commandant en second de l'appui et de la logistique de théâtre ; »


-le 71° est remplacé par les dispositions suivantes :


« 71° Chef de la division “ systèmes d'information, communications et cyberdéfense ” de l'état-major du corps de réaction rapide-France ; »


-le 72° est supprimé ;
-le 89° est remplacé par les dispositions suivantes :


« 89° Commandant de la brigade aérienne technique et logistique ; »


-le 90° est remplacé par les dispositions suivantes :


« 90° Général adjoint maintien en condition opérationnelle auprès du sous-chef d'état-major “ activité ” de l'état-major de l'armée de l'air et de l'espace ; »


-le 91° est remplacé par les dispositions suivantes :


« 91° Commissaire général délégué et directeur de la plate-forme commissariat Sud-Est ; »


-le 95° est remplacé par les dispositions suivantes :


« 95° Commissaire général délégué et directeur de la plate-forme commissariat Sud-Ouest ; »


-le 96° est remplacé par les dispositions suivantes :


« 96° Chargé des fonctions de sous-directeur métiers au sein de la direction centrale du service du commissariat des armées ; »


-le 103° est remplacé par les dispositions suivantes :


« 103° Commissaire général délégué et directeur de la plate-forme commissariat Ouest ; »


-le 120° est supprimé ;
-il est ajouté un alinéa ainsi rédigé :


« 121° Directeur de l'atelier industriel aéronautique de Bretagne. »