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Article 4 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 26 juin 2024 modifiant l'arrêté du 23 novembre 2023 portant modification de l'arrêté du 29 mai 2009 relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres (dit « arrêté TMD »))

L'appendice V-3 de l'annexe est ainsi modifié :
a) Dans le sous-tableau « Hauts-de-France », après la ligne « Port de Douai », sont ajoutées les trois lignes suivantes :
«

Port de Longueil-Sainte-Marie	Oise	Du PK 079,675 au PK 080,250
Port de Pont-Sainte-Maxence	Oise	Du PK 068,700 au PK 069,000
Port de Saint-Leu-d'Esserent	Oise	Du PK 053,500 au PK 054,300

» ;
b) Dans le sous-tableau « Ile-de-France », sont supprimées les trois lignes suivantes :
«

Port de Longueuil-Sainte-Marie	Oise	Du PK 080,200 au PK 080,200
Port de Pont-Sainte-Maxence	Oise	Du PK 068,700 au PK 069,000
Port de Saint-Leu-d'Esserent	Oise	Du PK 053,500 au PK 054,300

» ;
c) Dans le sous-tableau « Nouvelle-Aquitaine », pour le port de Langon, l'expression : « PK 024,00 » est remplacée par l'expression « PK 024,000 ».