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Article 8 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 24 juin 2024 modifiant l'arrêté du 4 décembre 2020 fixant au ministère de la défense l'organisation et les conditions de fonctionnement de l'exercice de la médecine de prévention au profit du personnel militaire)

Article 8 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 24 juin 2024 modifiant l'arrêté du 4 décembre 2020 fixant au ministère de la défense l'organisation et les conditions de fonctionnement de l'exercice de la médecine de prévention au profit du personnel militaire)


Le premier alinéa de l'article 14 du même arrêté est ainsi modifié :
1° A la première phrase, le mot : « Le » est remplacé par les mots : « Sans préjudice des examens médicaux de détermination de l'aptitude médicale à servir, le » ;
2° A la seconde phrase, le mot : « deux » est remplacé par le mot : « quatre » ;
3° A la fin, est ajoutée une phrase ainsi rédigée : « Une visite intermédiaire par un professionnel de santé mentionné au deuxième alinéa de l'article 12 du présent arrêté est effectuée au plus tard deux ans après la visite avec le médecin des armées. »