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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 24 juin 2024 modifiant l'arrêté du 4 décembre 2020 fixant au ministère de la défense l'organisation et les conditions de fonctionnement de l'exercice de la médecine de prévention au profit du personnel militaire)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 24 juin 2024 modifiant l'arrêté du 4 décembre 2020 fixant au ministère de la défense l'organisation et les conditions de fonctionnement de l'exercice de la médecine de prévention au profit du personnel militaire)


Le premier alinéa de l'article 1er de l'arrêté du 4 décembre 2020 susvisé est ainsi modifié :
1° Après les mots : « nomination des médecins », sont insérés les mots : « en charge de la médecine » ;
2° Après les mots : « nature que celles », sont insérés les mots : « qui peuvent être ».