Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 21 juin 2024 modifiant l'arrêté du 3 décembre 2015 relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique)

Au 1° de l'article 1er de l'arrêté du 3 décembre 2015 susvisé, les mots : « deux tours » sont remplacés par les mots : « un tour ».