Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 21 juin 2024 modifiant l'arrêté du 23 mai 2018 portant organisation de la recherche historique de la défense)

Aux articles 3 et 5 de l'arrêté du 23 mai 2018 susvisé, le mot : « délégation » est remplacé par les mots : « sous-direction ».