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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 19 juin 2024 modifiant l'arrêté du 29 mai 2024 fixant le programme d'enseignement moral et civique du cours préparatoire à la classe terminale des voies générale, technologique et professionnelle et des classes préparant au certificat d'aptitude professionnelle)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 19 juin 2024 modifiant l'arrêté du 29 mai 2024 fixant le programme d'enseignement moral et civique du cours préparatoire à la classe terminale des voies générale, technologique et professionnelle et des classes préparant au certificat d'aptitude professionnelle)


Le premier alinéa de l'article 2 de l'arrêté du 29 mai 2024 susvisé est remplacé par un alinéa ainsi rédigé :
« Les parties relatives à l'enseignement moral et civique de l'annexe 1 (Programme d'enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux), de l'annexe 2 (Programme d'enseignement du cycle des approfondissements) et de l'annexe 3 (Programme du cycle de consolidation) de l'arrêté du 9 novembre 2015 susvisé sont supprimées. »