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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2024-579 du 21 juin 2024 modifiant diverses dispositions du code de la défense relatives à la brigade de sapeurs-pompiers de Paris)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2024-579 du 21 juin 2024 modifiant diverses dispositions du code de la défense relatives à la brigade de sapeurs-pompiers de Paris)


L'intitulé de la sous-section 1 de la section 3 du chapitre Ier du titre II du livre III de la première partie de la partie réglementaire du code de la défense est remplacé par l'intitulé suivant :


« Sous-section 1
« Brigade de sapeurs-pompiers de Paris ».