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Article 1 AUTONOME (Décision n° 2024-560 du 5 juin 2024 modifiant des décisions portant autorisation d'usage de fréquences à la société nationale de programme Radio France pour la diffusion de ses programmes)

Article 1 AUTONOME (Décision n° 2024-560 du 5 juin 2024 modifiant des décisions portant autorisation d'usage de fréquences à la société nationale de programme Radio France pour la diffusion de ses programmes)


Les caractéristiques techniques de diffusion du programme France Culture à Nevers autorisée par la décision n° 90-973 du 10 mars 1991 susvisée, définies à l'annexe II de la décision n° 2013-197 du 12 mars 2013 susvisée, sont remplacées par les caractéristiques techniques fixées par l'annexe de la présente décision.