L'annexe II-1 de l'article A. 212-1 du code du sport est ainsi modifiée :
1. A l'activité « MULTI ACTIVITÉS PHYSIQUES OU SPORTIVES » (*) hors activités s'exerçant en environnement spécifique :
a) La ligne suivante est supprimée :
«
|
Moniteur-chef d'entraînement physique, militaire et sportif, délivré jusqu'au 4 janvier 2024. |
5 |
Encadrement et coordination des activités physiques ou sportives. |
A l'exclusion des groupes constitués de personnes ayant un handicap physique ou sensoriel, une déficience intellectuelle ou un trouble psychique. |
» ;
b) La ligne :
«
|
CQP animateur de loisirs sportifs option jeux sportifs et jeux d'opposition, du 1er juillet 2022 au 1er juillet 2024 (**). |
4 |
Animation de séances et de cycles de découverte d'activités de loisir et d'initiation des jeux sportifs et des jeux d'opposition : -arts et éducation par les activités physiques d'opposition ; -jeux de raquettes ; -jeux de ballons, petits et grands terrains. |
A l'exclusion : -des pratiques compétitives ; -de la délivrance de niveaux, de ceintures ou de grades. |
»
est remplacée par la ligne suivante :
«
|
CQP animateur de loisirs sportifs option jeux sportifs et jeux d'opposition, du 1er juillet 2022 au 27 mars 2028 (**). |
4 |
Conduite de séances et de cycles de découverte d'activités de loisir et d'initiation des jeux sportifs et des jeux d'opposition : -arts et éducation par les activités physiques d'opposition ; -jeux de raquettes ; -jeux de ballons, petits et grands terrains. |
A l'exclusion : -des pratiques compétitives ; -de la délivrance de niveaux, de ceintures ou de grades ; -des prestations de cours particuliers. |
» ;
2. A l'activité « ACTIVITES DE LA FORME » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice :
La ligne :
«
|
CQP animateur de loisirs sportifs option activités gymniques d'entretien et d'expression, du 1er juillet 2022 au 1er juillet 2024 (**). |
4 |
Animation de séances et de cycles de découverte d'activités de loisir et d'initiation des activités gymniques d'entretien et d'expression : -techniques cardio ; -renforcement musculaire ; -techniques douces ; -activités d'expression. |
Sans recours à des appareils de musculation. |
»
est remplacée par la ligne suivante :
«
|
CQP animateur de loisirs sportifs option activités gymniques d'entretien et d'expression, du 1er juillet 2022 au 27 mars 2028 (**). |
4 |
Conduite de séances et de cycles de découverte d'activités de loisir et d'initiation des activités gymniques d'entretien et d'expression : -techniques cardio ; -renforcement musculaire ; -techniques douces ; -activités d'expression. |
Sans recours à des appareils de musculation. A l'exclusion des prestations de cours particuliers. |
» ;
3. A l'activité « ACTIVITES DE FITNESS DANS L'EAU » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice, et sous la surveillance d'un personnel mentionné à l'article L. 322-7 du code du sport (MNS ou BNSSA) :
Les lignes :
«
|
Certification « Techniques et enseignement des activités de fitness dans l'eau »-Waterform, du 20 septembre 2023 au 20 septembre 2026 (**) associé au DE JEPS spécialité « perfectionnement sportif » mentions « activités de plongée subaquatique », « canoë-kayak et disciplines associées en eau calme », « canoë-kayak et disciplines associées en eau vive », « triathlon », « char à voile », « aviron et disciplines associées », « glisses aérotractées nautiques », « surf et disciplines associées », « natation course », « plongeon », « water-polo », « natation synchronisée », « voile », « voile au-delà de 200 milles nautiques d'un abri », « triathlon et disciplines enchaînées ». |
Animation de séances collectives d'aqua fitness dans un bassin d'une profondeur maximale de 1,30 m. |
Sous la surveillance d'un personnel mentionné à l'article L. 322-7 du code du sport (MNS ou BNSSA). |
|
|
Certification « Techniques et enseignement des activités de fitness dans l'eau »-Waterform, du 20 septembre 2023 au 20 septembre 2026 (**) associé au DES JEPS spécialité « performance sportive » mentions « plongée subaquatique », « canoë-kayak et disciplines associées en eau calme », « char à voile », « aviron et disciplines associées », « natation course », « plongeon », « water-polo », « natation synchronisée », « voile ». |
Animation de séances collectives d'aqua fitness dans un bassin d'une profondeur maximale de 1,30 m. |
Sous la surveillance d'un personnel mentionné à l'article L. 322-7 du code du sport (MNS ou BNSSA). |
|
|
Certification « Techniques et enseignement des activités de fitness dans l'eau »-Waterform, du 20 septembre 2023 au 20 septembre 2026 (**) associé au CQP instructeur de fitness option « cours collectifs » ou au CQP animateur de loisirs sportifs option « activités gymniques d'entretien et d'expression ». |
Animation de séances collectives d'aqua fitness dans un bassin d'une profondeur maximale de 1,30 m. |
Sous la surveillance d'un personnel mentionné à l'article L. 322-7 du code du sport (MNS ou BNSSA). |
»
sont remplacées par les trois lignes suivantes :
«
|
Certification « Techniques et enseignement des activités de fitness dans l'eau »-Waterform, du 20 septembre 2023 au 20 septembre 2026 associé au DE JEPS spécialité « perfectionnement sportif » mentions « activités de plongée subaquatique », « canoë-kayak et disciplines associées en eau calme », « canoë-kayak et disciplines associées en eau vive », « triathlon », « char à voile », « aviron et disciplines associées », « glisses aérotractées nautiques », « surf et disciplines associées », « natation course », « plongeon », « water-polo », « natation synchronisée », « voile », « voile au-delà de 200 milles nautiques d'un abri », « triathlon et disciplines enchaînées ». |
Animation de séances collectives d'aqua fitness dans un bassin d'une profondeur maximale de 1,30 m. |
A l'exclusion de la surveillance des lieux de pratique. |
|
|
Certification « Techniques et enseignement des activités de fitness dans l'eau »-Waterform, du 20 septembre 2023 au 20 septembre 2026 associé au DES JEPS spécialité « performance sportive » mentions « plongée subaquatique », « canoë-kayak et disciplines associées en eau calme », « char à voile », « aviron et disciplines associées », « natation course », « plongeon », « water-polo », « natation synchronisée », « voile ». |
Animation de séances collectives d'aqua fitness dans un bassin d'une profondeur maximale de 1,30 m. |
A l'exclusion de la surveillance des lieux de pratique. |
|
|
Certification « Techniques et enseignement des activités de fitness dans l'eau »-Waterform, du 20 septembre 2023 au 20 septembre 2026 associé au CQP instructeur de fitness option « cours collectifs » ou au CQP animateur de loisirs sportifs option « activités gymniques d'entretien et d'expression ». |
Animation de séances collectives d'aqua fitness dans un bassin d'une profondeur maximale de 1,30 m. |
A l'exclusion de la surveillance des lieux de pratique. |
» ;
4. A l'activité « ALPINISME-ENVIRONNEMENT SPÉCIFIQUE » :
La ligne :
«
|
Diplôme d'Etat d'alpinisme-guide de haute montagne, délivré jusqu'au 1er janvier 2025. |
6 |
Conduite et accompagnement de personnes dans des excursions ou des ascensions de montagne en rocher, neige, glace et terrain mixte. Conduite et accompagnement de personnes dans des excursions de ski de randonnée, ski alpinisme et en ski hors-pistes. Enseignement des techniques d'alpinisme, d'escalade et de ski de randonnée, ski alpinisme et ski hors-pistes. Entraînement aux pratiques de compétition dans les disciplines précitées. |
Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau. |
»
est remplacée par les deux lignes suivantes :
«
|
Diplôme d'Etat d'alpinisme-guide de haute montagne, jusqu'au 21 juillet 2024 (**). |
6 |
Conduite et accompagnement de personnes dans des excursions ou des ascensions de montagne en rocher, neige, glace et terrain mixte. Conduite et accompagnement de personnes dans des excursions de ski de randonnée, ski alpinisme et en ski hors-pistes. Enseignement des techniques d'alpinisme, d'escalade et de ski de randonnée, ski alpinisme et ski hors-pistes. Entraînement aux pratiques de compétition dans les disciplines précitées. |
Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau. |
|
Diplôme d'Etat d'alpinisme-guide de haute montagne et activités assimilées, jusqu'au 1er mars 2028 (**) |
6 |
Conduite et accompagnement de personnes dans des excursions ou des ascensions de montagne en rocher, neige, glace et terrain mixte. Conduite et accompagnement de personnes dans des excursions de ski de randonnée, ski alpinisme et ski hors des pistes. Enseignement de l'alpinisme et de l'escalade et des techniques de sécurité en ski de randonnée, ski alpinisme et ski hors des pistes à l'exclusion du ski alpin et ses activités dérivées en application de l'ensemble des classes de progression du ski alpin et de ses activités dérivées. Entraînement aux pratiques de compétition dans les disciplines précitées. |
Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau. |
» ;
5. A l'activité « SKI-ENVIRONNEMENT SPÉCIFIQUE » :
Les lignes :
«
|
Diplôme d'Etat de ski-moniteur national de ski alpin, délivré jusqu'au 1er janvier 2025. |
5 |
Encadrement, animation, enseignement et entraînement du ski alpin et de ses activités dérivées en application de l'ensemble des classes de la progression du ski alpin et de ses activités dérivées définies par la commission de la formation et de l'emploi du Conseil supérieur des sports de montagne. |
A l'exclusion des zones glaciaires non balisées et des terrains dont la fréquentation fait appel aux techniques de l'alpinisme. Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau. |
|
Diplôme d'Etat de ski-moniteur national de ski nordique de fond, délivré jusqu'au 1er janvier 2025. |
5 |
Encadrement, animation, enseignement et entraînement du ski nordique de fond et de ses activités dérivées en application de l'ensemble des classes de la progression du ski nordique de fond et de ses activités dérivées définies par la commission de la formation et de l'emploi du Conseil supérieur des sports de montagne. |
Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau. |
»
sont remplacées par les deux lignes suivantes :
«
|
Diplôme d'Etat de ski-moniteur national de ski alpin et ses activités dérivées, délivré jusqu'au 31 octobre 2028. |
5 |
Encadrement, l'accompagnement, l'animation, l'enseignement et l'entraînement en sécurité du ski alpin et ses activités dérivées définies en annexe VIII du présent arrêté, en application de l'ensemble des classes de la progression du ski alpin et ses activités dérivées telles que, définies par la commission de la formation et de l'emploi du Conseil supérieur des sports de montagne |
A l'exception des zones glaciaires non balisées et des terrains dont la fréquentation fait appel aux techniques de l'alpinisme. Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau. |
|
Diplôme d'Etat de ski-moniteur national de ski nordique et ses activités dérivées, délivré jusqu'au 31 octobre 2028. |
5 |
Encadrement, animation, enseignement et entraînement du ski nordique et de ses activités dérivées, dont le biathlon sur neige, en application de l'ensemble des classes de la progression du ski nordique et ses activités dérivées, définies par la commission de la formation et de l'emploi du Conseil supérieur des sports de montagne. |
Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau. |
» ;
6. A l'activité « ACTIVITÉS DE RANDONNÉE EN MOYENNE MONTAGNE » :
Les lignes :
«
|
Diplôme d'Etat d'alpinisme-accompagnateur en moyenne montagne, option « milieu montagnard enneigé », délivré jusqu'au 1er janvier 2025. |
5 |
Encadrement, conduite, animation, enseignement, entraînement en randonnée pédestre et activités assimilées en moyenne montagne ainsi qu'en terrain enneigé sur des reliefs vallonnés excluant tout accident de terrain important. |
A l'exclusion : -des zones glaciaires et des zones de rochers, canyons, terrains nécessitant pour la progression l'utilisation du matériel ou des techniques de l'alpinisme ; -de la pratique de toutes les disciplines du ski et activités dérivées, à l'exception de la raquette à neige ; -de l'exercice professionnel dans les régions à climat tropical et équatorial, en périodes de fortes précipitations fixées par l'autorité publique compétente, sur des terrains escarpés et détrempés Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau. |
|
Diplôme d'Etat d'alpinisme-accompagnateur en moyenne montagne, option « milieu montagnard tropical et équatorial », délivré jusqu'au 1er janvier 2025. |
5 |
Encadrement, conduite, animation, enseignement, entraînement en randonnée pédestre et activités assimilées en moyenne montagne ainsi que dans les régions à climat tropical et équatorial en périodes de fortes précipitations fixées par l'autorité publique compétente, sur des terrains escarpés et détrempés. |
A l'exclusion : -des zones glaciaires et des zones de rochers, canyons, terrains nécessitant pour la progression l'utilisation du matériel ou des techniques de l'alpinisme ; -des terrains enneigés. Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau. |
»
sont remplacées par les quatre lignes suivantes :
«
|
Diplôme d'Etat d'alpinisme-accompagnateur en moyenne montagne, option « milieu montagnard enneigé », jusqu'au 30 juin 2024 (**). |
5 |
Encadrement, conduite, animation, enseignement, entraînement en randonnée pédestre et activités assimilées en moyenne montagne ainsi qu'en terrain enneigé sur des reliefs vallonnés excluant tout accident de terrain important. |
A l'exclusion : -des zones glaciaires et des zones de rochers, canyons, terrains nécessitant pour la progression l'utilisation du matériel ou des techniques de l'alpinisme ; -de la pratique de toutes les disciplines du ski et activités dérivées, à l'exception de la raquette à neige ; -de l'exercice professionnel dans les régions à climat tropical et équatorial, en périodes de fortes précipitations fixées par l'autorité publique compétente, sur des terrains escarpés et détrempés Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau. |
|
Diplôme d'Etat d'alpinisme-accompagnateur en moyenne montagne, option « milieu montagnard tropical et équatorial », jusqu'au 30 juin 2024 (**). |
5 |
Encadrement, conduite, animation, enseignement, entraînement en randonnée pédestre et activités assimilées en moyenne montagne ainsi que dans les régions à climat tropical et équatorial en périodes de fortes précipitations fixées par l'autorité publique compétente, sur des terrains escarpés et détrempés. |
A l'exclusion : -des zones glaciaires et des zones de rochers, canyons, terrains nécessitant pour la progression l'utilisation du matériel ou des techniques de l'alpinisme ; -des terrains enneigés. Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau. |
|
Diplôme d'Etat d'alpinisme-accompagnateur en moyenne montagne, option « concevoir, conduire en sécurité et évaluer une randonnée en milieu montagnard enneigé pour tout public », délivré jusqu'au 8 janvier 2029 (**) |
5 |
Encadrement, conduite, animation, enseignement, entraînement en randonnée pédestre et activités assimilées en moyenne montagne ainsi qu'en terrain enneigé sur des reliefs vallonnés excluant tout accident de terrain important. |
A l'exclusion : -des zones glaciaires et des zones de rochers, canyons, terrains nécessitant pour la progression l'utilisation du matériel ou des techniques de l'alpinisme ; -de la pratique de toutes les disciplines du ski et activités dérivées, à l'exception de la raquette à neige ; -de l'exercice professionnel dans les régions à climat tropical et équatorial, en périodes de fortes précipitations fixées par l'autorité publique compétente, sur des terrains escarpés et détrempés Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau. |
|
Diplôme d'Etat d'alpinisme-accompagnateur en moyenne montagne, option « concevoir, conduire en sécurité et évaluer une randonnée en milieu montagnard tropical et équatorial en période de fortes précipitations, pour tout public » délivré jusqu'au 8 janvier 2029 (**) |
5 |
Encadrement, conduite, animation, enseignement, entraînement en randonnée pédestre et activités assimilées en moyenne montagne ainsi que dans les régions à climat tropical et équatorial en périodes de fortes précipitations fixées par l'autorité publique compétente, sur des terrains escarpés et détrempés. |
A l'exclusion : -des zones glaciaires et des zones de rochers, canyons, terrains nécessitant pour la progression l'utilisation du matériel ou des techniques de l'alpinisme ; -des terrains enneigés. Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau. |
» ;
7. A l'activité « AÏKIDO, AÏKIBUDO » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice :
Les deux lignes suivantes sont supprimées :
«
|
Certificat de qualification délivrés par la Commission paritaire nationale emploi formation du sport |
|||
|
CQP « moniteur d'arts martiaux » option « aïkido, aïkibudo et disciplines associées », délivré du 25 février 2022 au 25 février 2024. |
3 |
Encadrement de séances de découverte et d'animation des activités d'aïkido, aïkibudo et disciplines associées. |
|
» ;
8. A l'activité « ATHLETISME » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice :
Les lignes suivantes :
«
|
DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « athlétisme et disciplines associées », délivré jusqu'au 31 août 2026. |
5 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. |
|
|
DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « athlétisme : demi-fond, marche, hors stade », délivré jusqu'au 31 août 2026. |
6 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. |
|
|
DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « athlétisme : épreuves combinées », délivré jusqu'au 31 août 2026. |
6 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. |
|
|
DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « athlétisme : lancers », délivré jusqu'au 31 août 2026. |
6 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. |
|
|
DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « athlétisme : sauts », délivré jusqu'au 31 août 2026. |
6 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. |
|
|
DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « athlétisme : sprint, haies, relais », délivré jusqu'au 31 août 2026. |
6 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. |
»
sont remplacées par les six lignes suivantes :
«
|
DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « athlétisme et disciplines associées », jusqu'au 1er janvier 2025 (**). |
5 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. |
|
|
DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « athlétisme : demi-fond, marche, hors stade », jusqu'au 1er janvier 2025 (**). |
6 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. |
|
|
DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « athlétisme : épreuves combinées », jusqu'au 1er janvier 2025 (**). |
6 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. |
|
|
DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « athlétisme : lancers », jusqu'au 1er janvier 2025 (**). |
6 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. |
|
|
DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « athlétisme : sauts », jusqu'au 1er janvier 2025 (**). |
6 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. |
|
|
DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « athlétisme : sprint, haies, relais », jusqu'au 1er janvier 2025 (**). |
6 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. |
» ;
9. A l'activité « CANYONISME-ENVIRONNEMENT SPECIFIQUE » :
La ligne :
«
|
DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif », mention « canyonisme », délivré jusqu'au 1er janvier 2025. |
6 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. |
Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau. |
»
est remplacée par la ligne :
«
|
DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif », mention « canyonisme », jusqu'au 1er mars 2029 (**). |
6 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. |
Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau. |
» ;
10. A l'activité « CANOË-KAYAK » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice :
est ajoutée la ligne suivante :
«
|
CQP moniteur de canoë-kayak et sports de pagaie en eau calme, du 27 mars 2024 au 27 mars 2027 (**). |
4 |
Conduite de séances de découverte, d'initiation, et d'apprentissage en canoë-kayak et sports de pagaie en eau calme |
Au sein de rivière de classe 1, et en mer dans la bande des 300m. |
» ;
11. A l'activité « CHAR A VOILE » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice :
Après la ligne : « Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport »,
est ajoutée la ligne suivante :
«
|
CQP « initiateur de char à voile », du 9 février 2024 au 9 février 2027 (**). |
3 |
Conduite de séances de découverte et d'initiation en char à voile. |
Jusqu'à un vent de 6 beauforts. Dans la limite de 8 chars. A l'exclusion des publics jeunes au-dessous de 8 ans. Sous la responsabilité d'un référent titulaire : -d'un diplôme professionnel de niveau 4 minimum ouvrant des prérogatives en char à voile ; ou -d'une certification professionnelle de niveau 4 dans le domaine de l'encadrement sportif et titulaire du CQP initiateur char à voile et justifiant de deux années d'expérience professionnelle dans le champ de l'encadrement sportif en char à voile. Le référent est présent sur le site pendant la durée de l'intervention du titulaire du CQP, dans la limite de 3 titulaires du CQP par référent. |
» ;
12. A l'activité « COURSE D'ORIENTATION » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice :
La ligne suivante est supprimée :
«
|
Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports |
» ;
13. A l'activité « EQUITATION » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice :
Les deux lignes suivantes sont supprimées :
«
|
Moniteur d'équitation option attelage délivré jusqu'au 25 avril 2024. |
4 |
Animation et enseignement de l'attelage. |
|
|
Moniteur d'équitation option équitation western délivré jusqu'au 25 avril 2024. |
4 |
Animation et enseignement de l'équitation western. |
» ;
14. A l'activité « ESCALADE » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice :
La ligne :
«
|
DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « escalade », délivré jusqu'au 1er janvier 2025. |
5 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'escalade |
A l'exclusion : -des sites naturels situés à une altitude égale ou supérieure à 1500 m ; -de la via ferrata ; -de l'escalade pratiquée sur les sites sportifs au-delà du premier relais et terrains d'aventure |
»
est remplacée par la ligne suivante :
«
|
DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « escalade », jusqu'au 1er avril 2029 (**). |
5 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. |
A l'exclusion : -des sites naturels situés à une altitude égale ou supérieure à 1500 m ; -de la via ferrata ; -de l'escalade pratiquée sur les sites sportifs au-delà du premier relais et terrains d'aventure |
» ;
15. A l'activité « ESCALADE-ENVIRONNEMENT SPECIFIQUE » (pratiquée sur les sites sportifs au-delà du premier relais et « terrains d'aventure », déterminés conformément aux normes de classement technique édictées par la fédération délégataire, ainsi que de l'escalade en « via ferrata ») :
Les lignes :
«
|
DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « escalade en milieux naturels », délivré jusqu'au 1er janvier 2025. |
5 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'escalade pratiquée en environnement spécifique et hors environnement spécifique. |
A l'exclusion des sites naturels situés à une altitude égale ou supérieure à 1500 m. Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau. |
|
Diplôme d'Etat d'alpinisme-guide de haute montagne, délivré jusqu'au 1er janvier 2025. |
6 |
Enseignement et entraînement de l'escalade pratiquée en environnement spécifique et hors environnement spécifique. |
Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau. |
»
sont remplacées par les trois lignes suivantes :
«
|
DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « escalade en milieux naturels », jusqu'au 1er avril 2029 (**) |
5 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'escalade pratiquée en environnement spécifique et hors environnement spécifique. |
A l'exclusion des sites naturels situés à une altitude égale ou supérieure à 1500 m. Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau. |
|
Diplôme d'Etat d'alpinisme-guide de haute montagne, délivré jusqu'au 1er juillet 2024 (**). |
6 |
Enseignement et entraînement de l'escalade pratiquée en environnement spécifique et hors environnement spécifique. |
Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau. |
|
Diplôme d'Etat d'alpinisme-guide de haute montagne et activités assimilées, du 1er mars 2024 au 1er mars 2028 (**). |
6 |
Enseignement et entraînement de l'escalade pratiquée en environnement spécifique et hors environnement spécifique. |
Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau. |
» ;
16. A l'activité « GYMNASTIQUE » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice :
Les deux lignes suivantes sont supprimées :
«
|
DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « disciplines gymniques acrobatiques », jusqu'au 31 décembre 2023 (**). |
5 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. |
|
|
DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « disciplines gymniques d'expression », jusqu'au 31 décembre 2023 (**). |
5 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. |
» ;
17. A l'activité « HANDBALL » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice :
a) Les lignes :
«
|
DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « handball », délivré jusqu'au 1er janvier 2025. |
5 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. |
|
|
DES JEPS, spécialité « performance sportive », mention « handball », délivré jusqu'au 1er janvier 2025. |
6 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. |
»
sont remplacées par les deux lignes suivantes :
«
|
DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « handball », délivré jusqu'au 1er avril 2029 (**). |
5 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. |
|
|---|---|---|---|
|
DES JEPS, spécialité « performance sportive », mention « handball », délivré jusqu'au 1er avril 2029 (**). |
6 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. |
» ;
b) Il est ajouté les trois lignes suivantes :
«
|
Titres à finalité professionnelle délivré par la Fédération française de handball |
|||
|
Educateur de handball, délivré du 26 avril 2024 au 26 avril 2027 (**). |
4 |
Conduite de séances d'animation, de cycles d'initiation et d'apprentissage en handball. |
|
|
Entraineur de handball du secteur professionnel mention entraineur professionnel, délivré du 26 avril 2024 au 26 avril 2027 (**). |
6 |
Conduite de séances d'enseignement et d'entraînement en handball d'une équipe professionnelle ou auprès d'une sélection nationale. |
|
|
Entraineur de handball du secteur professionnel mention entraineur formateur, délivré du 26 avril 2024 au 26 avril 2027 (**). |
6 |
Conduite de séances d'enseignement et d'entraînement en handball de joueurs en formation dans un club professionnel ou une structure fédérale. |
|
» ;
18. A l'activité « JUDO-JUJITSU » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice :
Les deux lignes suivantes sont supprimées :
«
|
Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport |
|||
|
CQP « moniteur d'arts martiaux » option « judo-jujitsu », délivré du 25 février 2022 au 25 février 2024. |
3 |
Encadrement de séances de découverte et d'animation des activités du judo-jujitsu |
|
» ;
19. A l'activité « LONGE CÔTE » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice, les mots : « délivré jusqu'au 1er janvier 2024 » sont remplacés par les mots : « jusqu'au 1er janvier 2025 » ;
20. A l'activité « SPORT AUTOMOBILE » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice :
a) Les lignes :
«
|
DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « sport automobile » option « circuit », délivré jusqu'au 11 juillet 2027. |
5 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. |
|
|
DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « sport automobile » option « karting », délivré jusqu'au 11 juillet 2027. |
5 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. |
|
|
DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « sport automobile » option « rallye », délivré jusqu'au 11 juillet 2027. |
5 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. |
» ;
sont remplacées par les trois lignes suivantes :
«
|
DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « sport automobile » option « circuit », jusqu'au 11 juillet 2027 (**). |
5 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par l'option considérée. |
|
|
DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « sport automobile » option « karting », jusqu'au 11 juillet 2027 (**). |
5 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par l'option considérée. |
|
|
DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « sport automobile » option « rallye », jusqu'au 11 juillet 2027 (**). |
5 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par l'option considérée. |
» ;
b) Il est ajouté la ligne suivante :
«
|
CC « encadrer des activités de sport automobile de loisir ou émergentes » associé à : -l'option A : « perfectionnement au pilotage » de la mention « sport automobile » du BPJEPS spécialité « éducateur sportif » ; -l'option B : « karting » de la mention « sport automobile » du BPJEPS spécialité « éducateur sportif » ; -la mention « perfectionnement du pilotage » du BPJEPS spécialité « sport automobile » ; -la mention « circuit » du BPJEPS spécialité « sport automobile » ; -la mention « rallye » du BPJEPS spécialité « sport automobile » ; -la mention « karting « du BPJEPS spécialité « sport automobile ». |
Animation de séances et de cycles de découverte, d'initiation ou d'apprentissage à la conduite de véhicules de catégorie Kart B1/ B2 ou tout-terrain type Sprintcar ou SSV, sur un circuit automobile revêtu homologué. |
A l'exclusion de la compétition y compris la préparation |
» ;
21. A l'activité « SPORTS DE CONTACT » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice :
Les deux lignes suivantes sont supprimées :
«
|
DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « boxe thaï-muay thaï », délivré jusqu'au 31 décembre 2023. |
5 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. |
|
|
DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « kick boxing », délivré jusqu'au 31 décembre 2023. |
6 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. |
» ;
22. A l'activité « STAND UP PADDLE » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice :
La ligne :
«
|
CQP « initiateur de voile », délivré jusqu'au 18 décembre 2023. |
3 |
Encadrement et animation du stand up paddle (SUP). |
A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer. |
»
est remplacée par la ligne suivante :
«
|
CQP « initiateur de voile », délivré jusqu'au 27 mars 2027 (**) |
3 |
Encadrement et animation du stand up paddle (SUP). |
A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer. |
» ;
23. A l'activité « TAEKWONDO » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice :
Les deux lignes suivantes sont supprimées :
«
|
Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport |
|||
|
CQP « moniteur d'arts martiaux » option « taekwondo et disciplines associées », délivré du 25 février 2022 au 25 février 2024 |
3 |
Encadrement de séances de découverte et d'animation des activités du taekwondo et disciplines associées |
|
» ;
24. A l'activité « TENNIS » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice :
Les deux lignes suivantes sont supprimées :
«
|
Titre à finalité professionnelle délivré par la Fédération française de tennis |
|||
|
Moniteur de padel, délivré jusqu'au 10 février 2024. |
4 |
Encadrement et conduite de séances de découverte, d'animation et d'entraînement en padel. |
|
» ;
25. A l'activité « TIR A L'ARC » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice :
La ligne :
«
|
CQP « animateur de tir à l'arc », délivré jusqu'au 18 décembre 2023. |
Encadrement des activités d'animation de tir à l'arc. |
Dans la limite de 12 pratiquants par groupe, pour le tir sur terrain plat. Dans la limite de 6 pratiquants par groupe pour le tir en parcours. |
»
est remplacée par la ligne suivante :
«
|
CQP animateur de tir à l'arc, du 9 février 2024 au 9 février 2027 (**). |
3 |
Conduite de séances de découverte et d'initiation en tir à l'arc. |
Dans la limite de 12 pratiquants par groupe, pour le tir sur terrain plat. Dans la limite de 6 pratiquants par groupe pour le tir en parcours. |
» ;
26. A l'activité « TRIATHLON » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice :
Il est ajouté la ligne suivante :
«
|
Certificat complémentaire « triathlon et disciplines enchaînées » associé au : -BPJEPS spécialité « activités aquatiques » ; « activités aquatiques et de la natation » ou spécialité « éducateur sportif » mention « activités aquatiques et de la natation » ; -DEJEPS et DESJEPS mention « natation course » ; « natation synchronisée » ; « plongeon » ou « waterpolo ». |
Conduite de séances de découverte, d'initiation et de cycles d'apprentissage en triathlon et disciplines enchaînées. |
» ;
27. A l'activité « VOILE » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice :
La ligne :
«
|
CQP « initiateur voile », délivré jusqu'au 18 décembre 2023. |
Animation et initiation de la voile. |
Sous l'autorité d'un titulaire : -d'une certification professionnelle d'encadrement des activités physiques ou sportives en voile de niveau IV ou supérieur ou -d'une certification professionnelle d'encadrement des activités physiques ou sportives de niveau IV minimum et d'un CQP « initiateur voile «. Cette autorité s'exerce sur un nombre maximal de 10 titulaires du CQP et dans la limite de 140 pratiquants. Dans la limite de 60 milles nautiques pour l'activité croisière. |
»
est remplacée par la ligne suivante :
«
|
CQP « initiateur voile », du 27 mars 2024 au 27 mars 2027 (**) |
3 |
Conduite de séances de découverte et d'initiation en voile |
Sous l'autorité : -d'un titulaire d'une certification professionnelle d'encadrement des activités physiques ou sportives en voile de niveau 4 ou supérieur, ou -d'un titulaire d'une certification professionnelle d'encadrement des activités physiques ou sportives de niveau 4 minimum et d'un CQP « initiateur voile », ou -d'un ou plusieurs superviseur (s) technique (s) et pédagogique (s) bénéficiant d'une dérogation délivrée par la Fédération française de voile après avis conforme de la commission ad hoc. Cette autorité s'exerce sur un nombre maximal de 10 titulaires du CQP et dans la limite de 140 pratiquants. Dans la limite de 60 milles nautiques pour l'activité croisière. |
» ;
28. A l'activité « VOILE-ENVIRONNEMENT SPECIFIQUE (au-delà de 200 milles nautiques d'un abri) » :
La ligne :
«
|
DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif », mention « voile au-delà de 200 milles nautiques d'un abri », délivré jusqu'au 31 août 2026. |
5 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. |
Autorisation d'exercer pour une durée de cinq ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau. En l'absence de formation de mise à niveau, le titulaire conserve la capacité d'encadrer une activité d'enseignement à la navigation à la voile jusqu'à 200 milles nautiques d'un abri. |
»
est remplacée par la ligne suivante :
«
|
DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif », mention « voile au-delà de 200 milles nautiques d'un abri », délivré jusqu'au 1er janvier 2025. |
5 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. |
Autorisation d'exercer pour une durée de cinq ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau. En l'absence de formation de mise à niveau, le titulaire conserve la capacité d'encadrer une activité d'enseignement à la navigation à la voile jusqu'à 200 milles nautiques d'un abri. |
» ;
29. A l'activité « VOL LIBRE-ENVIRONNEMENT SPECIFIQUE (à l'exception de l'activité de cerf-volant acrobatique et de combat) » :
Après la ligne :
«
|
DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « parapente », délivré jusqu'au 1er janvier 2025. |
5 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. |
»,
sont insérées les deux lignes suivantes :
«
|
DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « vol libre » option « deltaplane », jusqu'au 14 février 2029 (**). |
6 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par l'option considérée. |
Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau. |
|
DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « vol libre » option « parapente », jusqu'au 14 février 2029 (**). |
6 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par l'option considérée. |
A l'exception de l'enseignement du parapente en milieu aménagé au-dessus de l'eau. Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau |
» ;
30. A l'activité « WUSHU » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice :
Les lignes suivantes sont supprimées :
«
|
Certificats de qualification délivrés par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport |
|||
|
CQP « moniteur d'arts martiaux » option « arts énergétiques chinois », délivré du 25 février 2022 au 25 février 2024. |
3 |
Encadrement de séances de découverte et d'animation des activités d'arts énergétiques chinois |
|
|
CQP « moniteur d'arts martiaux » option « arts martiaux chinois internes et externes », délivré du 25 février 2022 au 25 février 2024. |
3 |
Encadrement de séances de découverte et d'animation des activités d'arts martiaux chinois internes et externes |
|
».