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Article 1 AUTONOME (Décision n° 2024-484 du 29 mai 2024 autorisant l'Association d'animation et radio diffusion de la vallée du Loir (AARVAL) à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Radio Intensité dans la zone de Chartres)

Article 1 AUTONOME (Décision n° 2024-484 du 29 mai 2024 autorisant l'Association d'animation et radio diffusion de la vallée du Loir (AARVAL) à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Radio Intensité dans la zone de Chartres)


L'Association d'animation et radio diffusion de la vallée du Loir (AARVAL) est autorisée à utiliser la ressource radioélectrique allotie mentionnée en annexe A pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Radio Intensité conformément à la convention susvisée.