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Article 2 AUTONOME (Arrêté du 11 juin 2024 actualisant les annexes 2, 3 et 5 de l'arrêté du 24 octobre 2003 portant admission sur le territoire français de matériels de base des essences forestières)

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 11 juin 2024 actualisant les annexes 2, 3 et 5 de l'arrêté du 24 octobre 2003 portant admission sur le territoire français de matériels de base des essences forestières)


L'annexe 3 portant admission de matériels de base en catégorie qualifiée du même arrêté est modifiée par l'annexe 2 du présent arrêté.