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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2024-542 du 13 juin 2024 relatif à la période de formation en milieu professionnel prise en compte pour l'examen du baccalauréat professionnel et substituant un projet au chef-d'œuvre réalisé par les candidats)

Données brutes

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2024-542 du 13 juin 2024 relatif à la période de formation en milieu professionnel prise en compte pour l'examen du baccalauréat professionnel et substituant un projet au chef-d'œuvre réalisé par les candidats)

Le tableau figurant au I des articles D. 375-2, D. 376-2 et D. 377-2 du même code est ainsi modifié :
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