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Article AUTONOME (Arrêté du 11 juin 2024 portant modification de la liste des certifications de conformité enregistrées)

Article AUTONOME (Arrêté du 11 juin 2024 portant modification de la liste des certifications de conformité enregistrées)


ANNEXE
A. - Déclarations de démarches de certification de conformité enregistrées depuis le 5 juillet 2023


Numéro
du cahier
des charges

Nom

Exigences
et recommandations

Détenteur

Adresse
du détenteur

Caractéristiques certifiées

Organisme certificateur

CC/04/23

Produits entiers, découpés et abats de canard frais et surgelés

Produits entiers, découpés et abats de canard frais et surgelés
Arrêté du 21 décembre 2007

Galliance SA

La Noelle
Boulevard Pasteur
BP 60123
44150 Ancenis

1. Alimenté à 100 % de végétaux (dont 70 % de céréales), minéraux et vitamines
2. Durée d'élevage : 49 jours minimum

BUREAU VERITAS CERTIFICATION
Pôle AGRO
Quartier La Bayot
91, chemin Gaston Reynaud
CS 80087
26903 Valence Cedex

CC/05/23

Produits à base de viande de poulet issue de poulets sortant à l'extérieur

Viande de volaille
Arrêté du 21 décembre 2007

L.D.C. SABLE

Rue Saint Laurent
72300 Sablé-sur-Sarthe

Filet ou blanc de poulet cuit :
1. Elaboré à partir de poulets alimentés avec 100 % de végétaux, minéraux et vitamines dont 70 % minimum de céréales
2. Doré au four
Emincés de morceaux issus de découpe anatomique :
1. Elaboré à partir de poulets alimentés avec 100 % de végétaux, minéraux et vitamines dont 70 % minimum de céréales
2. Rôti
Cordon bleu de poulet :
1. Elaboré à partir de poulets alimentés avec 100 % de végétaux, minéraux et vitamines dont 70 % minimum de céréales
2. Jambon de dinde cuit fumé au bois de hêtre
Nuggets ou beignets de poulet :
1. Elaboré à partir de poulets alimentés avec 100 % de végétaux, minéraux et vitamines dont 70 % minimum de céréales
2. Quantité de préparation de viande supérieure à 50 % et panure représentant au maximum 30 % du produit

Certipaq - Service Qualité
84 Boulevard du Montparnasse
75014 Paris

CC/06/23

Poulet sortant à l'extérieur

Viandes de volailles
Arrêté du 21 décembre 2007

Syndicat
Malvoisine

6, allée du 6 juin 1944
91410 Dourdan

1. Alimenté avec 100 % de végétaux, minéraux et vitamines, dont 70 % de céréales minimum
2. Respect des bonnes pratiques d'élevage
3. Age d'abattage : 56 jours minimum
4. Traçabilité garantie des éleveurs à la vente

BUREAU VERITAS CERTIFICATION
Pôle AGRO
Quartier La Bayot
91, chemin Gaston Reynaud
CS 80087
26903 Valence cedex

CC/01/24

Canard Pékin sortant à l'extérieur

Viandes de volailles
Arrêté du 21 décembre 2007

Volailles de Loué -Syvol Qualimaine

La Cour du Bois
72550 Coulans sur Gée

1. Durée d'élevage : 49 jours minimum
2. Alimentée avec 70 % de céréales minimum

CERTIPAQ
Service Qualité
84 Boulevard du Montparnasse
75 014 Paris

CC/02/24

Poulet de chair blanc de 120 jours

Viandes de volailles
Arrêté du 21 décembre 2007

EARL DE LA PERCHERIE

Le Haut Volnai
61260 CETON

1. Durée d'élevage : 120 jours minimum
2. Alimenté avec 100 % de végétaux, minéraux et vitamines dont 65 % minimum de céréales dès le 1er jour

CERTIPAQ
Service Qualité
84 Boulevard du Montparnasse
75 014 Paris


B. - Modifications de cahiers des charges enregistrés depuis le 5 juillet 2023


Numéro
du cahier
des charges

Nom

Exigences
et recommandations

Détenteur

Adresse
du détenteur

Caractéristiques certifiées

Organisme certificateur

CC/37/98

Blé tendre, blé dur et seigle

Blés, farine et pains
Arrêté du 17 mars 2008

SASU CAPS VERT

3 allée de Passy
Véron BP 465
89104 Sens Cedex

1. Céréales cultivées selon de bonnes pratiques agricoles favorables à la biodiversité
2. Stockage sous ventilation à l'air naturel - Absence d'insecticide de stockage
3. Produits suivis et contrôlés depuis les lots de parcelles jusqu'à l'expédition

BUREAU VERITAS CERTIFICATION
Pôle AGRO
Quartier La Bayot
91, chemin Gaston Reynaud
CS 80087
26903 Valence cedex

CC/03/09

Production de veau de boucherie

Viande et abats du veau
Arrêté du 15 janvier 2009

TRADIVAL

190 allée de l'industrie
42350 La Talaudière

1. Veau âgé de moins de 210 jours
2. Veau provenant d'élevages sélectionnés pour leurs bonnes pratiques de production
3. Veau de race limousin
4. Produit sélectionné pour la qualité de la viande, identifié, suivi et contrôlé de l'élevage au consommateur

BUREAU VERITAS CERTIFICATION
Pôle AGRO
Quartier La Bayot
91, chemin Gaston Reynaud
CS 80087
26903 Valence cedex

CC/20/05

Production de viande de veau de boucherie

Viande et abats de veau

S.V.A. Jean Rozé

Rue Victor Baltard
35502 Vitré

1. Veaux élevés dans le respect des bonnes pratiques d'élevage
2. Veaux sélectionnés pour la qualité de leur viande

CERTIS
Immeuble le Millepertuis
3, rue des Orchidées
35650 Le Rheu

CC/03/09

Production de veau de boucherie

Viande et abats du veau
Arrêté du 15 janvier 2009

TRADIVAL

190 allée de l'industrie
42350 La Talaudière

5. Veau âgé de moins de 210 jours
6. Veau provenant d'élevages sélectionnés pour leurs bonnes pratiques de production
7. Veau de race limousin
8. Produit sélectionné pour la qualité de la viande, identifié, suivi et contrôlé de l'élevage au consommateur

BUREAU VERITAS CERTIFICATION
Pôle AGRO
Quartier La Bayot
91, chemin Gaston Reynaud
CS 80087
26903 Valence cedex

CC/20/05

Production de viande de veau de boucherie

Viande et abats de veau

S.V.A. Jean Rozé

Rue Victor Baltard
35502 Vitré

3. Veaux élevés dans le respect des bonnes pratiques d'élevage
4. Veaux sélectionnés pour la qualité de leur viande

CERTIS
Immeuble le Millepertuis
3, rue des Orchidées
35650 Le Rheu

CC/05/23

Produits à base de viande de poulet issue de poulets sortant à l'extérieur

Viande de volaille
arrêté du 21 décembre 2007

L.D.C. SABLE

Rue Saint Laurent
72300 Sablé-sur-Sarthe

Filet ou blanc de poulet cuit :
1. Viande de poulet alimenté avec 70 % de céréales minimum
2. Doré au four
Emincés de morceaux issus de découpe anatomique :
1. Viande de poulet alimenté avec 70 % de céréales minimum
2. Rôti
Cordon bleu de poulet :
1. Viande de poulet alimenté avec 70 % de céréales minimum
2. Tranche de dinde fumée au bois de hêtre
Préparations de viande de poulet panées :
1. Viande de poulet alimenté avec 70 % de céréales minimum
2. Préparé avec plus de 50 % de viande et au maximum 40 % de panure
Découpes, morceaux de découpe ou abats confits de poulet :
1. Viande de poulet alimenté avec 70 % de céréales minimum
2. Cuit plus de 4 heures dans la graisse de XXX (xxx = canard, autres volailles)

Certipaq - Service Qualité
84 Boulevard du Montparnasse
75014 Paris

CC/60/01

Viande de veau de boucherie

Viande et abats de veau

GIE les Vitelliers

41 bis, boulevard de Latour Maubourg
75007 PARIS

1. Respect des bonnes pratiques d'élevage
2. Age à l'abattage de 210 jours maximum
3. Produit suivi et contrôlé de l'élevage au consommateur

BUREAU VERITAS
CERTIFICATION FRANCE

CC/64/01

Viande de veau de boucherie

Viande et abats de veau

SOBEVAL

Avenue Louis Lescure
Zone Industrielle
24759 Boulazac CEDEX

1. Produit sélectionné pour la qualité de la viande
2. Veau élevé dans le respect de bonnes pratiques d'élevage
3. Veau âgé de moins de 210 jours (1)
4. Produit identifié suivi et contrôlé de l'élevage au consommateur

BUREAU VERITAS
CERTIFICATION FRANCE