La liste et les caractéristiques des produits sanguins labiles sont celles qui sont énoncées par la décision du 4 juin 2020 modifiée susvisée, sous réserve des modifications suivantes qui sont introduites dans l'annexe II de ladite décision.
I. - Dans la section 1 « Principaux PSL homologues à finalité thérapeutique directe », sous-section 1.2 « Dispositions spécifiques aux PSL listés en section 1 de l'annexe I », au « C. - Conditions et durées de conservation des produits » du « IV. - Plasma frais congelé sécurisé », le premier paragraphe de la partie « Dispositions particulières de conservation après transformation » est remplacé par les dispositions suivantes :
« Décongélation
« Le plasma frais congelé sécurisé par quarantaine est utilisé immédiatement et au plus tard dans les 24 heures après décongélation si conservé à une température comprise entre + 2 °C et + 6 °C.
« Toutefois, le plasma frais congelé sécurisé par quarantaine peut être décongelé et conservé à une température comprise entre + 2 °C et + 6 °C jusqu'à 120 heures (5 jours) après décongélation en vue de sa délivrance. Dans ces conditions, au-delà de 24 heures de conservation, le plasma ne peut être délivré que pour la prise en charge des urgences vitales et des urgences vitales immédiates.
« Si une phase de transport intervient après décongélation, la température du plasma frais décongelé doit être maintenue entre + 2 °C et + 6 °C.
« Le plasma frais congelé sécurisé par atténuation d'agents pathogènes par amotosalen doit être utilisé immédiatement et au plus tard dans les 6 heures après décongélation. »
II. - Dans la section 1 « Principaux PSL homologues à finalité thérapeutique directe », sous-section 1.2 « Dispositions spécifiques aux PSL listés en section 1 de l'annexe I », au « D. - Etiquetage » du « IV. - Plasma frais congelé sécurisé », la partie « Dispositions particulières après transformation » du tableau « Etiquette apposée par l'EFS ou le CTSA » est remplacée par les dispositions suivantes :
«
Dispositions particulières après transformation |
Mélange |
Sans modification |
Décongélation |
En fonction de la durée maximale de conservation du plasma (entre +2°C et +6°C) envisagée après décongélation, ajouter la mention correspondante : « Décongelé 24 heures » ou « Décongelé 5 jours » |
».