Article 1 AUTONOME (Décision du 3 juin 2024 modifiant la décision du 4 juin 2020 modifiée fixant la liste et les caractéristiques des produits sanguins labiles)

La liste et les caractéristiques des produits sanguins labiles sont celles qui sont énoncées par la décision du 4 juin 2020 modifiée susvisée, sous réserve des modifications suivantes qui sont introduites dans l'annexe II de ladite décision.
I. - Dans la section 1 « Principaux PSL homologues à finalité thérapeutique directe », sous-section 1.2 « Dispositions spécifiques aux PSL listés en section 1 de l'annexe I », au « C. - Conditions et durées de conservation des produits » du « IV. - Plasma frais congelé sécurisé », le premier paragraphe de la partie « Dispositions particulières de conservation après transformation » est remplacé par les dispositions suivantes :
« Décongélation
« Le plasma frais congelé sécurisé par quarantaine est utilisé immédiatement et au plus tard dans les 24 heures après décongélation si conservé à une température comprise entre + 2 °C et + 6 °C.
« Toutefois, le plasma frais congelé sécurisé par quarantaine peut être décongelé et conservé à une température comprise entre + 2 °C et + 6 °C jusqu'à 120 heures (5 jours) après décongélation en vue de sa délivrance. Dans ces conditions, au-delà de 24 heures de conservation, le plasma ne peut être délivré que pour la prise en charge des urgences vitales et des urgences vitales immédiates.
« Si une phase de transport intervient après décongélation, la température du plasma frais décongelé doit être maintenue entre + 2 °C et + 6 °C.
« Le plasma frais congelé sécurisé par atténuation d'agents pathogènes par amotosalen doit être utilisé immédiatement et au plus tard dans les 6 heures après décongélation. »
II. - Dans la section 1 « Principaux PSL homologues à finalité thérapeutique directe », sous-section 1.2 « Dispositions spécifiques aux PSL listés en section 1 de l'annexe I », au « D. - Etiquetage » du « IV. - Plasma frais congelé sécurisé », la partie « Dispositions particulières après transformation » du tableau « Etiquette apposée par l'EFS ou le CTSA » est remplacée par les dispositions suivantes :
«

».