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Article 1 AUTONOME (Décret n° 2024-530 du 10 juin 2024 portant adoption de la stratégie nationale pour la mer et le littoral)
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Article 1 AUTONOME (Décret n° 2024-530 du 10 juin 2024 portant adoption de la stratégie nationale pour la mer et le littoral)
La stratégie nationale pour la mer et le littoral 2024-2030 est adoptée (1).